Candidature spéciale

[mighty]

Hello les amis, g eu un appel un peu spécial today. Une entreprise qui souhaite s'appuyer sur les compétences techniques/références professionnelles d'une autre entreprise mais qui ne serait pas sous traitant ou co traitant. Pour cela elle argue que dans le DC2, à la rubrique E "Capacités des opérateurs économiques sur lesquels le candidat individuel ou le membre du groupement s'appuie pour présenter sa candidature."

Pour ma part et depuis la nuit des temps lol g toujours cru que le candidat pouvait s'appuyer sur la compétence d'autres entreprises  mais en cotraitance ou en sous traitance...Sinon quel lien juridique  

[Michel]

    OPA  Absorption Acquisition   Fusion   Black        ?

[speedy]

Détachement de personnel ..... attention ....
fournisseur .....

[mighty]

Ben oui justement l'entreprise dit tout le temps mon fournisseur, mon fournisseur...Mais il va exploiter de l'humain, de la technique, etc. Alors co ou sous traitant ? 

[Michel]

! salariés non déclarés 

sinon, il vous donne toutes les coordonnées de l'entreprise ;
et tu demande si elle souhaite le paiement direct ? 
ou si ils travail à 2 , alors vous me dites qui est le mandataire et vous me remplissez les doc de co-traitance  . . .

[mighty]

DONC vous me confirmez bien que cette case E dans le DC 2 c'est pour la sous traitance ? C'est pas une entreprise qui va utiliser les capacités d'une autre entreprise sans être sous traitant ou co traitant ? Moi mise à part de la sous traitance ou de la cotraitance je ne connais...

[max]

quel type de prestation?

[hpchavaz]

Deux cas classiques dans les relations entre entreprises:

1/ contrat incluant la fourniture et l'installation de matériel.
La formation utilisateurs prévue au marché peut être assurée directement par le fabriquant du matériel (ou par son importateur) qui est fournisseur de l'entrepreneur principal.
Outre la formation cela peut parfois porter sur de l'expertise en ce qui concerne par exemple la configuration des matériels.

2/ groupe d'entreprises dans lequel l'une (généralement la maison mère) apporte des compétences (du type expertise en cas de pb) à une autre (généralement une filiale). Il peut y avoir un contrat spécifique et continu  genre contrat cadre entre les deux entités, ou cela peut être inclus dans un contrat plus global du type management fees pour le ponctuel.

[mighty]

Donc c'est le fameux article E du DC2 ? J'avoue que je suis un peu perplexe car pour moi il n'y avait que trois types de relations entreprises dans nos marchés au stade de la candidature :
Fournisseur !
Co traitant !
Sous traitant !

Or ici, le candidat m'appelle pour me dire qu'il compte utiliser les compétences d'une entreprises spécifique (ses références, son expériences, son matériel et éventuellement ses moyens humains et de la formation) ! Donc il utilise le E du DC2 pour ça. Je lui dit que selon moi c 'est en cas de sous traitance ou co traitance. Il me dit ni l'un ni l'autre. Je fais appelle à mon fournisseur ! C ni l'un ni l'autre. Donc pour moi ça existe pas. C vraiment spécial comme situation....

[Michel]

C'est un co-traitant implicite (ou un sous-traitant implicite) ?
Il est vrai que je ne considère pas le fournisseur de mon électricien
(grossiste auprès de qui il a été acheté un interrupteur, 3 dominos et un peu de câbles)
comme un co-traitant, ni même comme un sous-traitant.

Quel est le statut d'un fournisseur ?

mais ici cela semble être plus large que de la simple fourniture ! donc sous-traitance de fait me semble-t-il ! 
(mais franchement, je sais pas trop)

[mighty]

En fait c'est pour un marché de pose et d'installation de barrière. L'entreprise va faire appelle à son "fournisseur" pour les pièces détachées, l'expérience, faire appel à son diagnostic éventuel !

Je vous en bouche un coin avec mes question 

[Michel]

C'est un marché de travaux.
que faite vous d'ordinaire dans un marché de travaux ? Comment considérez vous le fournisseur de parpaing ? 

[mighty]

Ben généralement le fournisseur de parpaing n'intervient pas dans le cadre d'une maintenance et dans le choix des pièces...C là que c bizarre...

[mighty]

Bon je vais pas me faire chier, je vais lui dire de le déclarer comme sous traitant ou co traitant ! A lui de voir ? Vous feriez de même ?

[sun]

Ce serait en effet plus simple ... même si, peut être, la réponse n'est pas tout à fait satisfaisante.

Personnellement, je considère que si un opérateur veut faire valoir des compétences techniques et professionnelles d'un autre opérateur, il faut qu'il nous prouve qu'il a un lien juridique avec lui.
Après tout, il peut très bien te dire dans ses éléments de candidature qu'il va travailler avec l'entreprise X  et au final changer d'opérateur. S'il n'y a pas de lien contractuel établi au moment du dépôt de la candidature/offre, rien ne l'en empêche.
DOnc, s'il s'appuie sur les capacités d'un autre, et que :
- soit ces capacités lui permettent soit de faire agréer ou sélectionner sa candidature,
- soit ces capacités pèsent dans l'attribution du marché,

je demande un lien contractuel donc déclaration de ST ou Co traitance.

C'est ma pratique ...