concertation révision prix

[speedy]

avez vous des choses à dire ?

perso :
Concernant les formules de révision des prix, je penses que les acheteurs ne devraient pas tenter de contrer le résultat de l'application des formules par des butoirs mais réfléchir davantage au bien-fondé du choix des index et de leur pondération, quitte à annoncer une partie fixe élevée. Le guide mériterait d'être développé sur ce point.
L'article 18-V du CMP est ambiguë sur la formation des cours mondiaux :
«   V. - Les marchés d'une durée d'exécution supérieure à trois mois qui nécessitent, pour leur réalisation, le recours à une part importante de fournitures notamment de matières premières (Décret n° 2008-1355 du 19 décembre 2008)  dont le prix est directement affecté par les fluctuations de cours mondiaux, comportent une clause de révision de prix incluant au moins une référence aux indices officiels de fixation de ces cours, conformément au IV du présent article. »
A ma connaissance les cours sont fixés par l'offre et la demande, les index n'en sont que le reflet ultérieur. Pour la majorité des acheteurs ce n'est pas facile de cerner quelles prestations sont concernées, aussi  il conviendrait au minimum de rayer « de fixation » (indices officiels de fixation de ces cours) et si possible envisager de rajouter « ou une référence à index composé lui-même d'une formule faisant appel à de tels index élémentaires.».
je propose d'adresser ce texte
d'autres avis ?

[Michel]

Favorable à ce que nous adressions nos réflexions.

Mais sur ce point perso, je n'en ai pas vraiment, faute de rencontrer ces circonstances.
Mais je crois comprendre Speedy, et alors : favorable.

[TpF]

Bjour,

J'adhère !
Le choix des index et de leurs utilisations ne sont plus assez pertinents dans de nombreux cas.
Si le sujet n'est pas "sensible" aujourd'hui, avec une inflation quasi nulle, il peut le redevenir . . .

[yfetrocho]

Comme Michel.... favorable même si je ne rencontre pas ce genre de pb..

[hpchavaz]

Concernant les formules de révision des prix, je penses que les acheteurs ne devraient pas tenter de contrer le résultat de l'application des formules par des butoirs mais réfléchir davantage au bien-fondé du choix des index et de leur pondération, quitte à annoncer une partie fixe élevée. Le guide mériterait d'être développé sur ce point.

Perso et en plein dans le sujet en ce moment, cependant dans un cadre très peu CMP  :

Il ne faut pas opposer révision et butoir. Il s'agit de moyens complémentaires la révision jouant pour les évolutions normales, la clause butoir permettant de se désengager si besoin quand l'évolution n'est plus "normale". Il est vrai que dans le cas auquel je pense, certains paramètres de la révision ne sont pas sous le contrôle des parties au contrat et la clause butoir est sous la forme d'une révision ...

[speedy]

d'autres avis ?  car la date limite approche...

[schtrabelion]

Qu'entendez vous Speedy par "part fixe importante" (ie quellpourcentage), et pour quelle catégorie de marchés?

[speedy]

y réfléchir, genre 50%
au cas par cas ....

[Bart]

Je fixe minimum à 20% la part fixe et je mets toujours dans ma formule de révision que je me laisse la possibilité de demander au candidat une explication sur la variation des cours mondiaux qui justifie l'application de la clause de révision.

Après, selon les secteurs, je suis favorable à l'idée d'une part fixe importante, voie même "évolutive" (notamment pour les contrats d'installation et entretien de nouveaux matériels) pour effectuer un partage concernant l'évolution moyenne annuelle de la productivité d'un agent.

[Naydje]

Alors moi j'aimerais qu'on clarifie l'article 18 et qu'on sépare les marchés qui utilisent des matières premières dont les cours dépendent des trucs muches mondiaux et les autres marchés

et qu'on définisse clairement à partir de quand on révise, car j'ai des ST qui essaie toujours d'éviter la révision en prétextant que leur marché ne contient pas de matières première issus des cours etc

dernière chose : pourquoi interdire à la fois actualisation et révision sachant que ces deux variations ne visent pas les mêmes cas, j'aimerais bien qu'on ait la possibilité d'inclure les deux. Dans ma nouvelle collectivité, il se passe toujours plus de trois mois entre la date d'établissement du prix et le début d'exécution et on passe beaucoup de marché de 4 ans...

[Bart]

Alors moi j'aimerais qu'on clarifie l'article 18 et qu'on sépare les marchés qui utilisent des matières premières dont les cours dépendent des trucs muches mondiaux et les autres marchés

et qu'on définisse clairement à partir de quand on révise, car j'ai des ST qui essaie toujours d'éviter la révision en prétextant que leur marché ne contient pas de matières première issus des cours etc

dernière chose : pourquoi interdire à la fois actualisation et révision sachant que ces deux variations ne visent pas les mêmes cas, j'aimerais bien qu'on ait la possibilité d'inclure les deux. Dans ma nouvelle collectivité, il se passe toujours plus de trois mois entre la date d'établissement du prix et le début d'exécution et on passe beaucoup de marché de 4 ans...

+1

[yfetrocho]

Alors moi j'aimerais qu'on clarifie l'article 18 et qu'on sépare les marchés qui utilisent des matières premières dont les cours dépendent des trucs muches mondiaux et les autres marchés

et qu'on définisse clairement à partir de quand on révise, car j'ai des ST qui essaie toujours d'éviter la révision en prétextant que leur marché ne contient pas de matières première issus des cours etc

dernière chose : pourquoi interdire à la fois actualisation et révision sachant que ces deux variations ne visent pas les mêmes cas, j'aimerais bien qu'on ait la possibilité d'inclure les deux. Dans ma nouvelle collectivité, il se passe toujours plus de trois mois entre la date d'établissement du prix et le début d'exécution et on passe beaucoup de marché de 4 ans...

et tu révises pas??

[Naydje]

si je révise mais ça ne compense pas la modification de prix quand tu as une date de validité des offres de 180 jours, ça veut dire que le prix est gelé pendant 6 mois puis que tu révises selon la périodicité prévue dans le marché.

A mon sens on devrait pouvoir actualiser, puis réviser sur le prix actualisé et là on serait dans les vrais prix du marché, sinon la révision seule avec ce gèle des prix sur  6 mois avant début d'exécution ne me semble pas refléter la réalité économique

[yfetrocho]

si je révise mais ça ne compense pas la modification de prix quand tu as une date de validité des offres de 180 jours, ça veut dire que le prix est gelé pendant 6 mois puis que tu révises selon la périodicité prévue dans le marché.

A mon sens on devrait pouvoir actualiser, puis réviser sur le prix actualisé et là on serait dans les vrais prix du marché, sinon la révision seule avec ce gèle des prix sur  6 mois avant début d'exécution ne me semble pas refléter la réalité économique

T'as vu ça ou??

[speedy]

idem, en effet on ne décale pas le mois Mo !