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Concours esquisse+, prime et paiement de l'esquisse +

Démarré par Bellecourgette, Mai 27, 2013, 11:07:46 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Bellecourgette

Bonjour à tous et à toutes,
j'ai un doute. Le versement de la prime est égal à 80% du montant du projet esquisse +.
Dans mon acte d'engagement, il faut bien que je prévois l'élément esquisse + tout en indiquant dans le CCAP que "l''établissement de l'acompte relatif à l'élément "esquisse +", après déduction de l'indemnité versée au titre du concours, est effectué après que le marché a été notifié au maître d'œuvre et que l'élément a été réceptionné en cas d'adaptations ultérieures demandées par le maître de l'ouvrage".
C'est ça?

speedy

il faut surtout être clair sur la somme qui sera payée au titre du marché (en complément de l'indemnité , variante c'est l'indemnité + le complément)  .... sinon risque du double paiement car incompréhension avec le titulaire ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Bellecourgette

Merci Speddy mais tu ne réponds pas à ma question ... Est ce que mon raisonnement est le bon?

speedy

oui si ma traduction est correcte  : du genre prix de l'esquisse + 100, déjà payé 80, reste dû 20
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Bellecourgette