Fourniture ou travaux : urgent !

[marina]

Bonjour,

Petite question : pour la pose et la fourniture d'un columbarium identique à l'existant, marché de fourniture ou de travaux
pour moi, marché de travaux.
mais besoin d'une petite confirmation....

merci !

[Paulsel]

Bonjour,

En regardant avec les codes CPV et l'art. 1 IV dernier alinéa du CMP, je pencherais plutôt pour de la fourniture (39296000 articles funéraires)... d'autres avis ?

[goran]

ancré au sol ? si oui travaux

[yfetrocho]

ancré au sol ? si oui travaux

je plussoie

[mac]

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[shorty]

+1

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[Paulsel]

Et bien je dois surement rater quelque chose et bien que je sois d'accord sur le fait que marché de travaux et ancrage au sol soient liés, reste malgré tout le dernier alinéa de l'article 1 : "un marché public ayant pour objet l'acquisition de fournitures et, à titre accessoire, de travaux de pose et d'installation de celles-ci, est considéré comme un marché de fournitures".
Tout dépend donc de l'objet réel de votre marché, si le but est d'acquérir un nouveau columbarium, il me semble que c'est un marché de fournitures.

[mac]

en fait il faut savoir si les travaux sont accessoires de la fourniture.

[marina]

bah pour moi oui, il peut y avoir un peu de travaux de terrassement mais l'objet du marché, c'est bien de la fourniture

[shorty]

Et bien je dois surement rater quelque chose et bien que je sois d'accord sur le fait que marché de travaux et ancrage au sol soient liés, reste malgré tout le dernier alinéa de l'article 1 : "un marché public ayant pour objet l'acquisition de fournitures et, à titre accessoire, de travaux de pose et d'installation de celles-ci, est considéré comme un marché de fournitures".
Tout dépend donc de l'objet réel de votre marché, si le but est d'acquérir un nouveau columbarium, il me semble que c'est un marché de fournitures.

perso je pars du principe, emprise au sol => travaux

maintenant ok avec Paulsel, voir la part prépondérente pour définir le type de marché (Conseil en cas de doute travaux, surtout pour les garanties de pose...)

[speedy]

en fait il faut savoir si les travaux sont accessoires de la fourniture.

c'est quoi accessoire ? vous devez vous demandez quelles sont les responsabilités que veux voir prendre par le poseur  !!! en cas d'accident si vous êtes en fournitures vous n'avez que peu de protection ....  pour moi cet aspect n'est pas accessoire ....
à chacun de répondre et assumer le moment venu ses responsabilités ....