notion d'opération

[krole]

Bonjour,
J'ai des consultations à lancer en AOO car ce sont des travaux à hauteur de 4 000 000 euros HT.
Je dois parallèlement faire un marché de fourniture pour le mobilier.
Ce mobilier est estimé à 100 000 euros HT. Pour moi je dois faire un MAPA. On me soutient que je dois le passer automatiquement en AOO au vu de la notion d'opération.

Qu'en pensez vous ?

[Naydje]

mobilier à destination des travaux?

[krole]

Non mobilier à destination de meubler la future médiathèque

[Naydje]

et les travaux sont pour construire la médiathèque?

[krole]

Oui la construction de la médiathèque

[schtrabelion]

pourqoui un appel d'offres pour les travaux?
vous pouvez conclure des MAPA jusqu'à concurrence de 5 000 000 €HT

[Raspoutine]

Bonjour,
J'ai des consultations à lancer en AOO car ce sont des travaux à hauteur de 4 000 000 euros HT.
Je dois parallèlement faire un marché de fourniture pour le mobilier.
Ce mobilier est estimé à 100 000 euros HT. Pour moi je dois faire un MAPA. On me soutient que je dois le passer automatiquement en AOO au vu de la notion d'opération.     les fournitures, travaux et services ne s'additionnent pas même au sein d'une m^me opération , donc MAPA pour le mobilier

Qu'en pensez vous ?

[speedy]

idem

[beau temps]

et les travaux sont pour construire la médiathèque?

*délit de floodage manifeste ON*

Hommage à "C'est pas Sorcier"

"Les secrets de l'ameublement" :
-Dis moi Jamie, c'est quoi un bâtiment ? Et les meubles, Jamie, on les met dedans le bâtiment, ou on les met à côté? Est ce que les livres, ils vont dans les étagères, tu crois?"

*délit de floodage manifeste OFF*

[le biscuit]

mdr

7 d'or du meilleur post de pédagogie scientifique d'agora

[goran]

dans le même genre : opération de travaux sur un site industriel > à 5 M€; dans ce périmètre, on va procéder à la restauration d'un (très long) mur : puis je considérer que c'est un ouvrage à part et lancer un MAPA (on ne rentre pas dans le "petit lot" du 27-III)

[Raspoutine]

Dans ce cas ça paraît plus difficile car il y a unité de lieu et de nature car ce sont toujours des travaux, pour moi ici  la notion d'opération s'pplique et on cumule le tout

[goran]

flûte, ça m'arrange pas du tout en terme de délais .... un autre avis pitêt' ?

[goran]

personne ? 

[goran]

il n'y a pas opération unique quand les marchés, portant sur la démolition de deux immeubles différents, doivent être effectués à des dates et selon des techniques différentes (CE, 13 février 1987, Bonhonry, n° 47971).

est ce que je pourrais m'appuyer là-dessus ? les travaux sur ce site sont des travaux de voirie, de réseaux etc ... Là ce n'est quand même pas la même chose non ?