Marché subséquent : transmission du DCE

[miamivice]

Bonjour,

Je dois lancer un marché subséquent de travaux d'une valeur de 500 000€ , puis-je transmettre le dce aux titulaires par mail....Merci

[TpF]

Pourquoi pas ?

Perso: c'est ma façon de faire, en prenant la précaution de demander de m'en accuser réception
et si, 3 jours plus tard, je n'ai pas tous mes AR, je dégaine le téléphone.

[Raspoutine]

Bonjour,

Je dois lancer un marché subséquent de travaux d'une valeur de 500 000€ , puis-je transmettre le dce aux titulaires par mail....Merci

Autre question, lorsque le marché subséquent est supérieur à 90 000 € HT, ne doit-on pas le poster sur le profil acheteur et ne pas interdire la remise de l'offre démat  ?

[miamivice]

Pourquoi le publier sur le profil acheteur?? on a déja les titulaires de l'accord-cadre...

[ariad]

Je remonte ce fil car je me pose la question de l'envoi des MS également.
Nous ne sommes donc pas obligés d'utiliser le profil acheteur au delà de 60 k€HT.
Le raisonnement est que la plateforme est obligatoire uniquement lorsqu'on lance un avis appel public à la concurrence.
Dans le cadre d'un AC, le MS est un acte d'exécution de l'AC (comme le BDC finalement) avec des titulaires qu'on connait donc aucune obligation de passer par la plateforme.
C'est bien ça ?

[lepouch]

Oui mais je ne vois que des avantages à l'utiliser !
D'ailleurs mon profil permet de le faire simplement...