variation prix marché maitrise d'oeuvre

[mds]

Bonjour,

Petite question qui fait débat "ici" : considérez-vous qu'il est obligatoire (référence?) d'appliquer une révision de prix sur un marché de maitrise d'oeuvre lié à une opération travaux, d'une durée supérieure à 3 mois?

L'article 18 CMP fixe que "Les marchés d'une durée d'exécution supérieure à trois mois qui nécessitent, pour leur réalisation, le recours à une part importante de fournitures notamment de matières premières dont le prix est directement affecté par les fluctuations de cours mondiaux, comportent une clause de révision de prix incluant au moins une référence aux indices officiels de fixation de ces cours, conformément au IV du présent article". Doit-on considérer un marché de MOE avec une TF (APD, Esquisse, etc) comme rentrant dans le cadre de la fluctuation des cours mondiaux?

A mon sens la rémunération définitive du Maitre d'oeuvre se faisant déjà sur le cout définitif des travaux ( qui lui même peut varier en fonction des matières premières), il n'est pas (légalement parlant) obligatoire de réviser.

Maintenant, je suis pret à entendre le contraire, si quelqu'un à la justification qui va bien?

merci

[Raspoutine]

Bonjour,

Petite question qui fait débat "ici" : considérez-vous qu'il est obligatoire (référence?) d'appliquer une révision de prix sur un marché de maitrise d'oeuvre lié à une opération travaux, d'une durée supérieure à 3 mois?

L'article 18 CMP fixe que "Les marchés d'une durée d'exécution supérieure à trois mois qui nécessitent, pour leur réalisation, le recours à une part importante de fournitures notamment de matières premières dont le prix est directement affecté par les fluctuations de cours mondiaux, comportent une clause de révision de prix incluant au moins une référence aux indices officiels de fixation de ces cours, conformément au IV du présent article". Doit-on considérer un marché de MOE avec une TF (APD, Esquisse, etc) comme rentrant dans le cadre de la fluctuation des cours mondiaux?

A mon sens la rémunération définitive du Maitre d'oeuvre se faisant déjà sur le cout définitif des travaux ( qui lui même peut varier en fonction des matières premières), il n'est pas (légalement parlant) obligatoire de réviser.   Cela veut-il dire que la rémunération du MOE tient compte de la révision des marchés de travaux ?

Maintenant, je suis pret à entendre le contraire, si quelqu'un à la justification qui va bien?

merci

[mds]

La rémunération définitive s'effectue dans la pluspart des cas à l'APD. et tiens compte des montants inscrits dans les AE des lots travaux

[Lolila]

Les marchés de maîtrise d'oeuvre sont souvent des marchés longs, voire très longs, qui peuvent durer plusieurs années.
Au-delà de l'aspect légal, ça me paraît "correct" vis-à-vis du prestataire de prévoir une révision.
Nous le prévoyons systématiquement sur tous nos marchés de plus d'un an, qu'il y ait une part prépondérante de matières premières ou pas.

[lionel]

C'est quoi la matière première en MOE ?
Effectivement, c'est plus correct pour le MOE si son marché est révisé.

[mds]

justement je considére qu'il n'y a pas de matière premiere à proprement parler... à moins que l'on doive calculer le cout des stylos, du papier et du café...

Après, en terme de correction vis à vis du maitre d'oeuvre (en espérant qu'il boss bien), c'est sur que c'est mieux de mettre un % de révision, mais là je me posais vraiment la question d'un point de vue légal strict.

[TpF]

justement je considére qu'il n'y a pas de matière premiere à proprement parler... à moins que l'on doive calculer le cout des stylos, du papier et du café...

Après, en terme de correction vis à vis du maitre d'oeuvre (en espérant qu'il boss bien), c'est sur que c'est mieux de mettre un % de révision, mais là je me posais vraiment la question d'un point de vue légal strict.

Super jugement d'à priori ! et bien à propos dans ce fil
A chacun d'apprécier

[TpF]

C'est quoi la matière première en MOE ?

Du temps, un peu de carburant, très peu de fournitures et beaucoup de charges . . .
Et le tout augmente régulièrement

[beau temps]

Super jugement d'à priori ! et bien à propos dans ce fil
A chacun d'apprécier

moi c'est dans votre réaction que je lis un vilain a priori   ;)

[Raspoutine]

La rémunération définitive s'effectue dans la pluspart des cas à l'APD. et tiens compte des montants inscrits dans les AE des lots travaux

Rémunération définitive à l'APD, je suis d'accord.
tiens compte des montants inscrits dans les AE des lots travaux. Pas d'accord du tout, à l'APD on ne connais pas le montant des marchés de travaux, par ailleurs, le passage du forfait provisoire au forfait définitif ne doit pas être linéaire sinon c'est inflationniste, en effet le MOE a tout intérêt à surévalué le coûit des travaux pour toucher plus d'honoraires. Il faut prébvoir dans le marché de MOE un mécanisme pour passer du forfait provisoire au forfait définitif qui ne permette pas de discuter et ne soit pas linéaire. (je sais, sur ce sujet je me répète mais je trouve le système linéaire trop simpliste et désavantageux pour le MO.)

[mds]

POur répondre rapidement à tous le monde :

non pas d'a priori. mais c'est comme partout. parfois certains sont trés pro, d'autres pas pro du tout...quoi de pire sur le suivi d'une grosse opération qu'un MOE qui fait mal ou pas son travail. Si on prend un MOE c'est pour supplanter la charge de travail, pas s'en créer une nouvelle en devant le relancer sans cesse...

concernant le calcul. je me suis peut être mal exprimé. mais je parlais bien du montnat définitif des travaux. donc pas une estimation .sinon c'est clair, et c'est humain, que le MOE va dire ca coûtera 10 millions alors qu'en vrai y'en aura pour 1...

[lionel]

Du temps, un peu de carburant, très peu de fournitures et beaucoup de charges . . .
Et le tout augmente régulièrement

Révision sur l'indice Ingénierie alors ?
Tout augmente régulièrement, sauf mon traitement

[Raspoutine]

Révision sur l'indice Ingénierie alors ?  oui
Tout augmente régulièrement, sauf mon traitement

[Raspoutine]

POur répondre rapidement à tous le monde :

non pas d'a priori. mais c'est comme partout. parfois certains sont trés pro, d'autres pas pro du tout...quoi de pire sur le suivi d'une grosse opération qu'un MOE qui fait mal ou pas son travail. Si on prend un MOE c'est pour supplanter la charge de travail, pas s'en créer une nouvelle en devant le relancer sans cesse...

concernant le calcul. je me suis peut être mal exprimé. mais je parlais bien du montnat définitif des travaux. j'avoue ne pas comprendre, au srtade APD on est bien sur une estimation   donc pas une estimation .sinon c'est clair, et c'est humain, que le MOE va dire ca coûtera 10 millions alors qu'en vrai y'en aura pour 1...

[speedy]

revenons au factuel
les coûts d'objectifs ont une date de valeur, la rem du MOE aussi
la rem est un forfait provisoire puis définitif donc indépendant du montant final des travaux (le % est illégal depuis 1985!!!)
pour l'intéressement ou pénalisation (qui est un intéressement négatif  ) il faut ramener les montants finaux de travaux dans la même date de valeur que le coût d'objectif puis on révise l'intéressement
donc OUI le contrat de MOE doit comporter une clause de révision , souvent avec l'index ING ingénierie