gere l evolution des prix

[mighty]

hello les copains, soit un marche de fournitures où les produits connaissent une forte évolutivité des prix et au niveau technologique également ! On va lancer un bon de commande. Bien évidemment ce que l'on va commander now n'aura rien avoir avec ce que l'on va commander dans six mois. Evidemment, on ne veut pas entendre parler d'Accord Cadre. Ce qui fait que je m'interrogeais sur la possibilité de mettre dans le CCAP au niveau des prix que le titulaire s'engage à fournir, à prix égale, le produit à la technologie la plus récente de son catalogue à périmètre égale, cela va s'en dire. Enfin mettre une clause qui nous permettrait de nous assurer de toujours avoir la dernière version du produit !

Légale ? Pas légale ?    J'ai inventé l'accord cadre 2.0 

[Bulldog04]

Si l'évolutivité de ces matériels n'a qu'un impact limité sur son prix (ou couvert par la formule de révision) je pense que oui. Si maintenant cette évolution a un impact significatif sur le coût de ces fournitures çà me parait plus compliqué....de quels types de fournitures parles tu?

[juriste juniore!]

On met une phrase de ce genre dans nos marchés de fournitures informatiques et a priori cela n'a jamais posé de problèmes.

[mighty]

L'achat pose et maintenance de caméras de surveillance. Un petit marché à un millions d'euros 

Ils veulent pas l'Accord Cadre, trop long. Le technicien m'expliquait qu'à prix égale, ce qu'il va commander dans l'année prochaine serait totalement dépassé par la nouvelle technologie. Donc il fallait prévoir cette évolutivité. J'ai donc pensé à cette fameuse clause. Mais je me demandais si quelqu'un avait testé.

Zavé une clause type ?

[juriste juniore!]

Voici :

Le marché est traité à prix unitaires ; les prix unitaires du bordereau de prix sont appliqués aux quantités réellement exécutées. Le prix est ferme pour l'acquisition des unités centrales, des portables, y compris système d'exploitation et des moniteurs reposant sur une configuration standard. Toutefois, compte tenu de l'évolutivité des matériels, il s'engage à fournir tout au long du marché, et pour le même prix une configuration équivalente ou supérieure.

[Bulldog04]

Tu peux tester la formule de JJ mais si l'évolutivité impacte trop sur les prix de revient des matériels de vidéo surveillance tu cours direct vers l'infructueux. A ta place j'essayerai de faire une petite simulation pour essayer de voir si l'évolution de ces 2/3 dernières années a eu un impact significatif sur le coût de ces matériels et dans l'affirmative si la formule de révision applicable à ce type de fourniture compense ou pas l'augmentation.

[Naydje]

tiens j'avais fait ça pour un marché de copieur :

Clause d'évolutivité

Le marché étant passé pour une durée de 4 ans, il se peut que les copieurs proposés n'existent plus au moment d'une commande qui arrive un ou deux ans après la notification du marché. Le titulaire aura alors l'obligation de proposer un matériel équivalent ou supérieur mais pour le même coût que le marché initialement notifié. Le titulaire devra prouver par tout moyen que les copieurs proposés répondent au CCTP dans son entière totalité ou que les copieurs proposés soient supérieurs à ce qui est demandé techniquement.

Le titulaire devra, dès qu'il est en possession de l'information, porter à la connaissance de l'ensemble des membres du groupement que les copieurs du marché initial ne sont plus disponibles.

Pour répondre à Bulldog04, dans ce segment d'achat (copieurs) les nouveaux modèles reviennent moins cher d'année en année, donc pas eu de problème pour le moment et c'est respecté par les titulaires