Proposition de montage "bancal" ou "bizarre" d'une opération....

[huetes]

Bonjour,

Soit un groupement de commande souhaitant passer une consultation pour réaliser une opération de travaux d'enfouissement de réseaux (et dont pour une fois nous ne sommes pas coordonnateur).

La consultation est allotie de la manière suivante:

Lot n° 1 : travaux de voirie et d'assainissement
Proposition du MOE: Les travaux sont répartis en deux "chapitres" et forment un lot unique :
* Pour le chapitre A (Coordonnateur) : travaux de voirie
* Pour le chapitre B (second membre du groupement) : travaux d'assainissement.

Lot n°2 : Travaux de câblage et éclairage public, fourniture et pose de candélabres et luminaires (coordonnateur).

Ce montage vous semble t-il cohérent? Notamment cette histoire de chapitres?

Ensuite concernant le jugement des offres, le MOE propose d'analyser ensembles les deux "chapitres" du lot n°1. Cette analyse obligerait donc les entreprises à répondre aux deux chapitres sous peine d'élimination. On allotit sans allotir, un peu bizarre comme montage....

Qu'en pensez-vous?
Merci

[TpF]

Que faut il entendre par coordonateur ?

[Coccy]

je pense en effet que le découpage en "chapitres" n'est pas très approprié à ce niveau-là et ne doit rien avoir à voir avec la question de l'allotissement du marché;
à mon avis, il doit concerner le bordereau de prix: en général voirie et assainissement concernent des budgets distincts et doivent donc faire l'objet de certificats de paiement détaillés en "chapitres" ou autres termes


le montage devrait être
lot 1 - voirie et assainissement
lot 2 - éclairage public

[huetes]

Que faut il entendre par coordonnateur ?

le coordonnateur du groupement est le membre qui organise la passation des marchés pour le compte de tous les autres membres du groupement.

On pourrait dire que le coordonnateur est la "collectivité 1" et le second membre du groupement "la collectivité 2".

Coccy, ça me conforte, surtout que les délais d'exécutions sont les mêmes entre les "chapitres" A et B, et que les travaux de A et B doivent être réalisés en même temps....

[Kaii]

Bonjour,


j'imagine que le coordonnateur est la commune qui a la compétence voirie et l'autre membre la Comcom qui a la compétence assainissement? et chacun paie sa partie, "d'où les chapitres" . Disons que l'analyse des offres se fait sur plusieurs compétences, alors "chapitre", bon, rien de choquant m'enfin bon.

J'ai la même chose, les travaux se font, la préfecture ne dit rien, bref ça roule.

Il s'agirait plutôt de maîtrise d'ouvrage partagée = convention de co-maîtrise d'ouvrage (loi MOP) que d'un groupement de commandes. L'habitude a été de faire un groupement dans mon secteur. Je parlerai de la co MO la prochaine fois pour mettre la patte dans les contrats! J'imagine déjà :  "mais bon sang pourquoi il veut changer les choses le nouveau alors que ça marche!" "euuuuh"  

[Lolila]

Ca ne me choque pas plus que ça : nous faisons souvent des groupements avec les communes (plusieurs par an) et sans parler de chapitres nous parlons de "parties" : ainsi dans un même lot il y a la partie "collectivité 1" et la partie "collectivité 2"
On se trouve dans le cas où chacune signe et exécute son propre marché : chacune a donc son propre AE et son propre BPU, le terme de "partie" ou pourquoi pas de chapitre permet de retrouver qui est le pouvoir adjudicateur

[Coccy]

le coordonnateur du groupement est le membre qui organise la passation des marchés pour le compte de tous les autres membres du groupement.

On pourrait dire que le coordonnateur est la "collectivité 1" et le second membre du groupement "la collectivité 2".

Coccy, ça me conforte, surtout que les délais d'exécutions sont les mêmes entre les "chapitres" A et B, et que les travaux de A et B doivent être réalisés en même temps....

oui, c'est souvent le cas, et en principe c'est la même entreprise qui réalise ces travaux: ils cassent la route, ils posent les tuyaux et refont la route 

[huetes]

Vi, c'est tout à fait ça! Chacun paye sa partie.

Ok, ok. Bon, admettons que dans un même lot, comme vous le dites nous puissions scinder en chapitres (ou parties) en fonction des compétences des membres du groupement.

Mais dans ce cas, comment faites vous pour analyser les offres de ce lot 1? Obligez-vous les entreprises à répondre aux deux parties? Car il y a bien deux AE, un par chapitre/partie.

En tout cas, je retiens pour la Mo partagée!!!  

oui, c'est souvent le cas, et en principe c'est la même entreprise qui réalise ces travaux: ils cassent la route, ils posent les tuyaux et refont la route 

ben oui, mais si j'ai un AE par chapitre, donc un AE par collectivité, avec un BPU différent, il se pourrait bien que deux entreprises soient retenues pour réaliser ces travaux.
A moins de les obliger à répondre aux deux chapitres sous peine de rejet....

[Lolila]

Les 2 "parties" ne sont pas des lots : dans mon lot 1 voirie et réseaux par exemple, j'ai une partie collectivité 1 (qui concerne la voirie) et une partie collectivité 2 (pour les réseaux). Mais ces 2 parties constituent un seul lot, les candidats répondent à ce lot et l'analyse est effectuée sur la globalité.
Le découpage en parties n'a que pour but d'organiser la répartition entre les collectivités.

[Kaii]

Les prestations du lot 1 s'adressent à des entreprises de TP = même secteur économique.
Pour l'analyse, dans tous les marchés, les prestataires ne sont pas jugées sur seule chose mais sur une "organisation de chantier" de la sécurité, des moyens spécifiques mis en oeuvre etc. En l'occurence, il s'agit de faire des trous et poser des tuyaux, la valeur technique peut prendre en compte les 2 choses dans une seule note selon moi.

Par ailleurs, il serait plus simple de ne faire qu'un seul AE et un BPU,  précisant qui paie quelle partie (et dans le CCAP). De toute façon à la trésorerie ils ne savent pas gérer les groupements, ils redemandent à membre du groupement l'ensemble des pièces pour le paiement.

1 AE, 1 analyse, 1 entreprise, 1 lot  

[huetes]

Les 2 "parties" ne sont pas des lots : dans mon lot 1 voirie et réseaux par exemple, j'ai une partie collectivité 1 (qui concerne la voirie) et une partie collectivité 2 (pour les réseaux). Mais ces 2 parties constituent un seul lot, les candidats répondent à ce lot et l'analyse est effectuée sur la globalité.
Le découpage en parties n'a que pour but d'organiser la répartition entre les collectivités.

C'est similaire comme situation mais le fait d'avoir deux MO pour une même entreprise, me pose problème. Dans la convention, chaque membre signe et exécute son marché. Or le lot 1 est scindé et va être signé pour sa partie A par le coordonnateur et pour sa partie B par l'autre membre du groupement mais avec la meme entreprise. Il n'est plus question de parties mais de lot dans ce cas, non? Car qui donne l'ordre de démarrer les travaux? La collectivité 1 pour la partie A et la collectivité 2 pour la partie B? 
Mais je comprends cette répartition des travaux par membre, bien que sur le papier, ce principe d'organisation n'apparait pas si franchement que cela.

Les prestations du lot 1 s'adressent à des entreprises de TP = même secteur économique.
Pour l'analyse, dans tous les marchés, les prestataires ne sont pas jugées sur seule chose mais sur une "organisation de chantier" de la sécurité, des moyens spécifiques mis en oeuvre etc. En l'occurence, il s'agit de faire des trous et poser des tuyaux, la valeur technique peut prendre en compte les 2 choses dans une seule note selon moi.

Par ailleurs, il serait plus simple de ne faire qu'un seul AE et un BPU,  précisant qui paie quelle partie (et dans le CCAP). De toute façon à la trésorerie ils ne savent pas gérer les groupements, ils redemandent à membre du groupement l'ensemble des pièces pour le paiement.

1 AE, 1 analyse, 1 entreprise, 1 lot 

Ce n'est pas l'analyse de la partie technique qui me pose pb, mais plutot cette scission de lot un peu bizarroide pour une 1ere.... 

Oui bonne idée que de proposer un AE, un BPU avec repartition des montants par collectivité... ce sera plus simple à gérer en ce qui concerne le lot 1.

[Kaii]

Mais vous n'avez pas parlé d'un maître d'oeuvre?? --> pour les OS
Ne pouvez-vous pas confier au coordonnateur le soin de signer LE marché pour les membres du groupement, (les avenants le cas échéant, même s'ils concernent votre partie, avec votre accord évidemment), le maître d'oeuvre suit le chantier, et l'entreprise envoie les factures au membre concerné.

[huetes]

Oui, nous avons bien un MOE. Mais ce qui me gêne, c'est d'avoir deux MO pour le même lot.

Je pensais demander la modif des AE de la manière dont vous le proposez: un AE pour le lot, signé par le coordonnateur, avec répartition des prestations par membres et la petite phrase qui va bien pour l'envoi des factures.

Dans tous les cas, merci pour ce "débroussaillage" 

[Lolila]

Je pensais demander la modif des AE de la manière dont vous le proposez: un AE pour le lot, signé par le coordonnateur, avec répartition des prestations par membres et la petite phrase qui va bien pour l'envoi des factures.

Attention à ce que ce soit cohérent avec la convention de groupement de commande

[Ororo Munroe]

Dans la convention, chaque membre signe et exécute son marché.

ça aurait été tellement simple de faire une convention de maitrise d'ouvrage unique avec répartition de qui paye quoi dans la convention
ou un groupement de commandes dont le coordonnateur suit l'exécution de tous les travaux, mais dont la convention prévoit qui paye quoi !