AAPC MAPA petit lot

[crocrodile]

Bonsoir,

Question bête... Pour les MAPA petits lots, à la question:
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC?
Je n'arrive pas à avoir de réponse tranchée, oui si on prend en considération le montant total des lots, non si on considère que le mapa petit lot est une procédure dérogatoire et qu'on ne prend en compte que le montant du lot considéré...

Bonne soirée.

[speedy]

perso dérogatoire

[crocrodile]

Merci bien.

[Tchoum]

Bonjour,

Question subsidiaire: faut-il nécessairement faire deux avis de marché l'un pour l'appel d'offres et l'autre pour les mapa petits lots.

En l'occurrence, j'avais prévu un seul rc puisque toutes les infos sont les mêmes (critères, date imite, docs à remettre...), la seule différence porte sur la négociation.

Faire un seul avis me semble plus clair également, cela supposerait toutefois d'apporter des précisons dans "infos complémentaires".

[max]

je ferais 2 avis, car 2 procédures, vous avez 1 AOO et 1 MAPA, juridiquement "moyen" d'insérer des lots MAPA dans un consultation avec un avis AO, l'AAPC AOO faisant office d'AAPC MAPA peut porter à confusion...

[speedy]

idem 
plus des DLRO différentes pour étaler le travail d'analyse sans prêter à confusion ....