Marché non reconduit - Nouvelle procédure

[zoran]

Bonjour à tous,

Soit un marché de fourniture de denrées alimentaires comprenant 80 lots. Il y a eu un AOO et les marchés sont d'une durée d'un an renouvelable 3 fois. Donc 4 ans au total.

79 lots sont reconduits mais un des lots ne sera pas reconduit pour l'année suivante.

Ma question est la suivante: En sachant que ce lot est pour un montant annuel d'environ 10 000 euros maxi, quelle type de procédure dois-je lancer à votre avis? Un MAPA ou suis-je obliger de lancer un AOO car la procédure d'origine a été lancée comme ça?

En clair, lorsqu'un lot d'un marché n'est pas reconduit est-on encore tenu par la procédure d'origine ou on fait une nouvelle computation des seuils?


Merci pour votre aide.

A+

[Ti male]

Bonjour,

Attention à l'emploi des termes car il faut distinguer la reconduction d'un marché (je reconduis les prestations selon une périodicité et aux conditions du marché initialement notifié) du renouvellement d'un marché (le marché est déterminé et je lance une une nouvelle procédure).

La  première question à se poser c'est déjà "pourquoi" vous ne reconduisez pas ce lot, quelles sont les raisons???

Est-ce un marché à bons de commande avec mini maxi??

La définition du besoin concernant la relance d'une nouvelle procédure et donc d'un nouveau marché pour ce besoin à évoluée?? Ou bien est-ce exactement la même chose que le marché initial??

[zoran]

Bonjour,

On ne reconduit pas ce lot pour pour des raisons financières. Un seul candidat avait répondu et comme on était en AOO et qu'on avait pas le temps de relancer on s'était dit qu'on allait partir que sur 1 an pour ce lot.

En fait, en relançant on pourrait largement faire baisser les prix unitaires du marché.

Il s'agit bien d'un marché à bons de commande avec mini maxi et le besoin n'a pas évolué.

Merci encore.

[Ponta]

Bonjour,

Vous avez l'article 77 III du CMP qui dispose que pour des achats jusqu'à 10 000 € HT ou 1 % du montant cumulé du marché, vous pouvez vous adressez à un autre prestataire. Je précise que c'est sans mise en concurrence ni publicité.
Attention pour le 1%, il faut qu'il y ait un montant maximal au marché pour chacun des 80 lots confondus. Cela permet de computer les maxi et de voir jusquà combien se monte le 1%. Dans le cas contraire, il reste les 10 000 € HT.

Si les 10 000 et le 1% ne suffisent pas, vous devrez relancer en AOO votre lot. En effet, vous serez en unité fonctionnelle et vous devrez y computer tous les seuils des prestations relatives à cette unité, à savoir vos 80 lots, pour définir votre procédure de publicité.

Sauf à un "tour de passe-passe", c'est AO pour votre lot.

[Ti male]

En effet il faut envisager aussi cette possibilité mais elle est limité (1% ou 10 000 euros HT) et si les prix unitaires de votre fournisseur sont élevés ce la ne résoudra pas à long terme votre problème.

Lors de la la passation d'un AOO avec plusieurs lots il est judicieux de vous rapprocher de l'article 27 III du CMP qui vous indique qu'il vous est possible de recourir à la procédure adaptée pour les lots inférieurs à 80 000 euros HT concernant les FCS et sans que le montant cumulé de ces lots ne dépasse 20%de la valeur de l'ensemble du marché. Cette dérogation s'applique conformément aux modalités explicités dans cet article.

Vous n'êtes plus dans le cas ci-dessus mais en suivant ce raisonnement, il me semble disproportionné de réaliser un AOO pour la relance de ce lot sauf si vous dépassez le seuil (en cumulant le montant maxi sur la durée du marché). Si ce montant total maxi est inférieur au seuil de 200 000 euros HT je ferai un MAPA avec publicité afin de relancer cette opération.
L'unité fonctionnelle a bien été respecté à la base sur le lancement de cet AOO mais si l'Administration ne relance pas ce lot pour les raisons que vous avez indiqués (justifier les prix élevés du fournisseur par rapport au prix du marché dans un rapport d'analyse joint à la relance du nouveau marché) cela me semble justifiable quitte à réaliser une publicité au BOAMP et JOUE pour ce MAPA afin d'être cohérent avec l'AOO initial.

Cet avis est à débattre...

[Ponta]

Lors de la la passation d'un AOO avec plusieurs lots il est judicieux de vous rapprocher de l'article 27 III du CMP qui vous indique qu'il vous est possible de recourir à la procédure adaptée pour les lots inférieurs à 80 000 euros HT concernant les FCS et sans que le montant cumulé de ces lots ne dépasse 20%de la valeur de l'ensemble du marché. Cette dérogation s'applique conformément aux modalités explicités dans cet article.

Vous n'êtes plus dans le cas ci-dessus mais en suivant ce raisonnement, il me semble disproportionné de réaliser un AOO pour la relance de ce lot sauf si vous dépassez le seuil (en cumulant le montant maxi sur la durée du marché). Si ce montant total maxi est inférieur au seuil de 200 000 euros HT je ferai un MAPA avec publicité afin de relancer cette opération.
L'unité fonctionnelle a bien été respecté à la base sur le lancement de cet AOO mais si l'Administration ne relance pas ce lot pour les raisons que vous avez indiqués (justifier les prix élevés du fournisseur par rapport au prix du marché dans un rapport d'analyse joint à la relance du nouveau marché) cela me semble justifiable quitte à réaliser une publicité au BOAMP et JOUE pour ce MAPA afin d'être cohérent avec l'AOO initial.

Cet avis est à débattre...

Bien vu, je l'avais oublié cet article.

Je suis entièrement d'accord sur le caractère disproportionné de relancer un AOO pour un "petit" lot. C'est seulement si on raisonne en unités fonctionnelle et nomenclature. Si elles n'ont pas été mises en place en interne, il serait envisageable,  justification à l'appui de lancer un MAPA.

[zoran]

Bonjour,

Merci de vos retours.

J'apporte une précision supplémentaire: Pour les denrées alimentaires on a créé plusieurs familles. En fait on aurait pu faire plusieurs MAPA (un MAPA pour chaque famille) mais ça alourdissait un peu notre procédure. On a préféré faire une seule consultation de 80 lots en AOO (on avait le temps).

Et là je me dis: La consultation d'origine avait 80 lots qui cumulés dépassaient le seuil des 200 000 € mais la consultation était composé de plusieurs familles dont la plupart ne dépassaient pas le seuil de 200 000 €.
Donc au départ j'ai respecté les conditions de publicité mais si un lot n'est pas reconduit, lorsque je relance un marché je ne suis pas obligé de respecter mon marché d'origine si au niveau de la famille je suis à moins de 200 000 €?

Bref je suis pas très clair....

Prenons un autre exemple: Suposons que j'ai un marché de fourniture avec un seul lot. Le montant maximum annuel du marché est 100 000 € et je veux ce marché pendant 3 ans. On est donc à 300 000 € de maxi et on est obligé de faire un AOO. Donc on suit cette procédure et tout fonctionne bien pendant 2 ans. Mais à la fin de la deuxième année il y a un soucis quelconque qui nous amène à relancer le marché. Mais on décide de relancer le marché que pour 1 an. Donc pour 100 000 € maxi annuel. Dans ce cas vous êtes d'accord, on peut faire un MAPA?

Merci encore.

A+

[Ti male]

Prenons un autre exemple: Suposons que j'ai un marché de fourniture avec un seul lot. Le montant maximum annuel du marché est 100 000 € et je veux ce marché pendant 3 ans. On est donc à 300 000 € de maxi et on est obligé de faire un AOO. Donc on suit cette procédure et tout fonctionne bien pendant 2 ans. Mais à la fin de la deuxième année il y a un soucis quelconque qui nous amène à relancer le marché. Mais on décide de relancer le marché que pour 1 an. Donc pour 100 000 € maxi annuel. Dans ce cas vous êtes d'accord, on peut faire un MAPA?

Du moment que vous justifier la relance de ce marché en MAPA (avec pub et mise en concurrence). En effet il faut que votre argumentaire soit cohérent et les raisons soient légitimes (prix élevés par rapport au prix du marché) afin qu'on ne puisse pas vous reprochez de ne pas reconduire ce marché pour des raisons "discriminatoires" envers le titulaire.

Vous pouvez aussi faire évoluer votre besoin par rapport à l'initial en rajoutant certaines prestations, cela pourrait être un argument de plus pour ne pas reconduire ce marché....