infructuosité de certains lots et nouvelle réforme

[zoran]

Bonjour à tous.

En cette fin d'année j'ai eu un marché passé en procédure adaptée et comportant 5 lots. 2 de ces 5 lots ont été attribués. Le reste est infructueux.
C'est un marché à bon de commande sur un an. En maxi j'en ai pour 17000 euros pour les 5 lots.

Donc une petite question: vu le nouveau seuil des 20000 euros, est-ce que selon vous je suis obligé tout de même de relancer un MAPA pour les 3 lots infructueux ou je peux me contenter de faire des bons de commande sans passer de marché?? Le fait d'avoir déjà 2 lots de notifié m'oblige t'il a relancer les lots infructueux??? Ce serait bien si je peux profiter de cette réforme, vu que c'est urgent!!!! ^^

Merci beaucoup.

A+

[Kpiaf]

Ben comme ça là, rapidement, sans vraiment réfléchir, je pense que j'exploiterai le nouveau seuil...
J'informe les opérateurs que la procédure est sans suite pour les 3 lots restants non attribués et ensuite je fais ma petite mayo (rapide mise en concurrence d'opérateurs et bons de commande) en m'appuyant sur le nouveau seuil...

[nicogfc]

Vu comme ça, un 26 décembre, je ne trouve rien à redire.
Vous avez 3 besoins (les trois lots restants) non satisfaits. Le montant global de vos besoins recensés sincèrement (somme des 5 lots)  est inférieur au seuil de 20k, vous pouvez utiliser les nouvelles dispositions.

Attention seulement à la cause de l'infructuosité.

Si aucune offre reçue, OK.

Si l'analyse conduit à choisir un autre que celui prévu, et que du coup on vous demande de classer sans suite (ou infructueux) pour bénéficier des nouvelles dispositions, danger.

Vérifiez bien auprès de vos services.

[Kpiaf]

Si l'analyse conduit à choisir un autre que celui prévu, et que du coup on vous demande de classer sans suite (ou infructueux) pour bénéficier des nouvelles dispositions, danger.
Vérifiez bien auprès de vos services.

Ben, dans l'exposé, il est bien dit que les lots sont infructueux et non pas qu'il cherche à renoncer à cette procédure pour profiter de la souplesse permises par les nouvelles dispositions...
Sinon je comprends pas l'intérêt de garder deux opérateurs pour les deux autres lots !?

[speedy]

votre procédure a été lancée avant la date d'application des nouveaux décrets, désolé .... faudrait rendre sans suite et relancer en modifiant le dossier ... et encore votre opération est lancée avec 2 lots ....

[Kpiaf]

votre procédure a été lancée avant la date d'application des nouveaux décrets, désolé .... faudrait rendre sans suite et relancer en modifiant le dossier ... et encore votre opération est lancée avec 2 lots ....

Ben c'est précisément ce qu'on disait... déclarer sans suite pour les trois lots litigieux et relancer une procédure qui, de fait, tombera sous le coup des nouveaux décrets et donc des nouveaux seuils...

[speedy]

oui
cependant vu les montants  je ne vois pas l'intérêt : vous ne négociez pas au lieu de rendre sans suite ?

[zoran]

Bonjour,

Merci pour vos réponses!

En fait, les 3 lots infructueux le sont parce qu'on a pas eu du tout d'offre.

A+