Un retrait de DCE qualifie t-il l'entreprise de candidate?

[FPNALS]

Bonjour,

Un entreprise retire le DCE, ne donne pas suite : ne présente aucune offre.

peut elle se prévaloir du marché? faire un recours au prétexte que ce qu'il a été demandé dans le DCE n'a pas été exécuté?

ex : je demande un revêtement bitumineux de telle couleur et fait de telle manière dans le DCE, lors de l'attribution je choisis une entreprise pour son revêtement bitumineux qui est fait d'une autre façon que celle exigée...

l'entreprise qui a retiré le DCE qui n'a pas répondu parcequ'elle ne pouvait répondre à nos exigences, peut elle nous attaquer?

Merci

[speedy]

çà dépend : variantes autorisées ? ....

[FPNALS]

oui!

[BioMelon]

oui!

Est-ce la variante qui a été retenue ?

[R.J]

Elle n'est pas candidate. Quant à savoir si elle peut être considérée comme un concurrent évincé, c'est une autre question, à laquelle seule le juge pourra répondre de manière certaine (quant à la certitude, il ne s'agira dès lors pas du juge de première instance).


Cordialement,