Groupement de commande et délibérations

[calisa]

Bonjour 

Soit en prévision un groupement de commande réunissant 3 collectivités.

Les 2 premières vont prendre la délibération approuvant ce groupement à 2 jours d'intervalle : pas de problème.
Mais la 3° ne peut délibérer que dans un mois, ce qui nous ennuie car le lancement de l'AOO est prévu juste après...

Y a-t-il un moyen de lancer l'AOO pour les trois sans la délibération de l'une d'elle ?

Merci à vous !!

[Ororo Munroe]

je suis surement un Ayatollah mais je dis non

car pour lancer un marché en groupement de commandes, faudrait que le groupement existe
sans les trois délibérations le groupement n'existe pas

[calisa]

J'espérais un miracle, voilà tout...

Car je connaissais déjà la réponse, sensée et logique..

Merci !   

[Ororo Munroe]

J'espérais un miracle, voilà tout...

Car je connaissais déjà la réponse, sensée et logique..

Merci !   

t'inquiète c'est pareil chez moi, ils tentent toujours de me faire changer d'avis
mais je reste inflexible : pas toutes les délibérations, pas de marché ! pas de bras, pas de chocolat ...

[calisa]

Je vais tenir bon !!

Merci M'dame 

[Albator]

Et si on précisait dans l'avis que le groupement est en cours de constitution (adhésion du troisième à venir).
Après tout le lancement de la consultation n'est qu'un acte préparatoire.
Cà tiens çà ? 

[MARCO PUBLICO]

L'adhésion au groupement est un acte préparatoire.
C'est mieux de se constituer avant et de délibérer sur ses besoins, mais si on ne peut pas, ça n'empêche pas de lancer la publicité. Par contre il faudra être en règle au moment d'attribuer. Si on a pas de délib, chaque membre du groupement peut informer le coordonnateur de ses intentions.
Chez moi on a fait à de multiples reprises on n'a jamais eu de souci.
Le groupement est constitué dès que l'on a au moins deux membres et que l'on a prévu dans la convention constitutive que l'on pourra être plus de deux.