Avance et MBC avec quantités mini/maxi

[roger]

Bonjour,

Pensez-vous que l'avance à verser dans le cadre d'un marché à bons de commande dont les mini/maxi sont fixés en quantités doit être calculée en une fois, conformément au 2e alinéa du I de l'article 87* ?

*"Dans le cas d'un MBC, comportant un montant minimum > 50.000 ¤ HT, l'avance est accordée en une seule fois..."

Autrement dit, peut-on considérer que le marché avec une quantité minimum comporte un montant minimum ? A mon avis oui, car il est déterminable et il y a bien engagement de l'acheteur sur un minimum.

[acheteur]

Oui, je pense que oui.
A partir de l'estimation vous pouvez déterminer si le montant mini correspondant à la quantité mini excède 50 000 ¤ HT.
(de plus de nos jours, on nous incite à donner des avances)

[Kpiaf]

(de plus de nos jours, on nous incite à donner des avances)

Ca, c'est peu de le dire !  ; )

[roger]

D'ailleurs je pense qu'avec la réforme, il faut comprendre que tout bon de commande supérieur à 20.000 d'un marché sans mini-maxi doit faire l'objet d'une avance portée à 20%. Mais ce n'est pas très clair avec la circulaire, qui traite bien des marchés à tranches mais qui laisse en plan les MBC.

[Michel]

Mais ce n'est pas très clair avec la circulaire, qui traite bien des marchés à tranches mais qui laisse en plan les MBC.

Normal,
Les tranches sont des éléments contractuels du marché.
Les BdC sont des actes d'exécution d'un marché, des trucs de fonctionnement du marché, pas de ses éléments contractuels.
Les BdC ne sont pas des marchés.