un cotraitant qui courcircuite le mandataire

[sunya]

Bonjour

Nous sommes dans un GME composé de 3 membres, l'un des cotraitants s'adresse directement au Mo sans passer par le mandataire et ce pour critiquer les travaux des autres entreprises.
Quelle est la procédure à suivre pour lui dire de ne plus court-circuiter le mandataire.
Existent ils des sanctions à l'égard de ce cotraitant??
Merci de vos réponses
Cordialement

[ulgo]

Bonjour,

D'abord, le MO n'a pas à tenir compte des observations d'un co-traitant qui ne sont pas transmises par le mandataire.

Personnellement, en tant que MO, je ne veux parler qu'au mandataire et le seul que je veux entendre c'est le mandataire, les co-traitants ont bien entendu le droit de s'exprimer mais ils doivent le faire par la voix du mandataire.

Concernant les sanctions, la première d'entre elle est la solidarité si vous un groupement solidaire car, dans ce cas, même s'ils critiquent les prestations de ses co-traitants, il est tenu par la solidarité en cas de défaillance.

Si cela devenait répétitif, le MO peut également le mettre en demeure de respecter les clauses du marché (car l'obligation de passer par le mandataire en est une) sous peine de résiliation à ses torts exclusifs. Votre GME pourrait donc se réorganiser pour le remplacer (jamais facile en cours de chantier mais la solution existe).

Cordialement

[speedy]

chez nous c'est simple : le mandataire doit vérifier toutes les factures / demande de versement d'acompte de tous les membres et sous-traitants du marché...... si quelqu'un veut le courcircuiter la sanction tombe aussi sec ......;