Travaux d'aménagement de voirie ou prestation de services ?

[Boïo]

Bonjour,
je prépare un DCE pour des travaux d'aménagement de divers espaces publics (chemins, espaces verts...) à bons de commande, annuel (reconductible 3 fois).
un doute : c'est un marché de travaux ou un marché de prestations de services ?
si je prévois dans mon bpu que mon prix unitaire est le coût horaire d'utilisation de tel engin, ça reste du travaux ?
Merci

[speedy]

pas clair votre histoire
aménagement en investissement : clairement travaux mais à part quelques heures marginales on ne traite pas à l'heure ....
en entretien de voirie c'est travux pour assurances mais services pour CMP !!!

[Boïo]

pas clair votre histoire
aménagement en investissement : clairement travaux mais à part quelques heures marginales on ne traite pas à l'heure ....
en entretien de voirie c'est travux pour assurances mais services pour CMP !!!

Je crois que ce n'est pas de l'entretien de voirie mais de l'aménagement (l'entreprise réalise du terrassement, du curage de fossés, empierrement...). L'entreprise facture actuellement à l'heure pour tel engin. Dorénavant nous allons faire un marché. A la réflexion, je pense qu'il faut repenser notre démarche et ne pas partir des facturations actuelles mais des prestations effectuées.
Le marché serait à bons de commande, prix unitaire et reconductible. Est-ce possible ?

[speedy]

oui, c'est possible
mais
1 à BdC limité à 4 ans sauf justification spécifique ....
2 en aménagement (investissement) l'incertitude sur le besoin est elle justifiée ?  (sinon out pout les BdC ....)

[bela]

Bonjour,

il semble en effet qu'il s'agisse d'un marché de travaux avec une unité foncière bien définie. Néanmoins s'il y a des prestations de service il convient de voir laquelle de ces deux prestations (travaux et services) coûtent le plus cher.

Sur la forme: c'est sûr que si vous connaissez déjà l'étendu des prestations, à quoi bon les bons de commandes? Autant partir sur un prix forfaitaire!

[Boïo]

Bonjour,

il semble en effet qu'il s'agisse d'un marché de travaux avec une unité foncière bien définie. Néanmoins s'il y a des prestations de service il convient de voir laquelle de ces deux prestations (travaux et services) coûtent le plus cher.

Sur la forme: c'est sûr que si vous connaissez déjà l'étendu des prestations, à quoi bon les bons de commandes? Autant partir sur un prix forfaitaire!

L'étendue des travaux n'est pas connue : les travaux d'aménagement ont lieu par exemple après un sinistre, après achèvement d'autres opérations... Merci pour votre remarque : je vais faire confirmer l'incertitude par les services techniques.

[Boïo]

oui, c'est possible
mais
1 à BdC limité à 4 ans sauf justification spécifique ....
2 en aménagement (investissement) l'incertitude sur le besoin est elle justifiée ?  (sinon out pout les BdC ....)

Bonjour,
L'incertitude sur le besoin me paraît justifiée, après en avoir discuté avec les services techniques.
En revanche, j'achoppe sur l'unité de paiement dans le BPU. Les services techniques ne veulent pas d'unité au type de prestations (ex : creuser un trou) car les inteventions demandées peuvent concerner un trou, un trou de 1m ou 1 trou de 10m, 10 trous distants de 10m ou 10 trous distants de 3km. Ils veulent l'unité en temps passé avec tel engin.
Je ne sais pas comment faire pour que ce marché soit de type travaux d'investissement. Est-ce que l'on peut imaginer un tarif à l'heure pour tel type de prestation ?
Merci !

[speedy]

des flemmards !!!
si on veut on peut trouver une solution !!!
le trou au m3
d'habitude sont imaginatifs !!!

[Boïo]

des flemmards !!!
si on veut on peut trouver une solution !!!
le trou au m3
d'habitude sont imaginatifs !!!

vous faites rire !

Bon donc, j'ai peut-être alors ?
J'insiste pour qu'ils revoient la possibilité de définir des travaux et une unité au ml ou au m3 (mais pas des travaux avec une unité horaire) ?
En fait c'est qu'ils ont l'habitude de travailler avec machin qui facture à l'heure (tant de temps de transport de gravats, de temps pour creuser ici et là...). L'exercice inverse est impossible selon eux

[TpF]

Bsoir,

Un marché à bon de commande a tout intérêt à comporter un bordereau de prix très détaillé, j'en connais qui comporte plus de 500 prix !
C'est laborieux à mettre en place, cela s'optimise avec l'expérience au fil des années et des marchés mais c'est l'unique solution pour englober "l'épicerie" potentiellement envisageable sur ce type de prestations.

Des prix de régie de matériel et de personnel se rencontrent parfois en dernière page de ce bordereau pour rémunérer des prestations vraiment inenvisageables.
Leur usage est, pour moi, à la limite de la légalité, car le MOa porte alors la responsabilité de l'encadrement et de la direction des équipes. La situation est alors assimilable à de l'intérim ou de la location.

Autre inconvénient, de taille pour votre intérêt économique : le prestataire n'a, dans ce cas, aucun intérêt à rechercher la productivité, au contraire, plus c'est long, plus c'est bon car plus ça paye !

[Boïo]

Merci pour ces précisions.
L'argumentaire sur la responsabilité du MOA et de la productivité me conforte dans ma démarche.

[Boïo]

Bsoir,

Un marché à bon de commande a tout intérêt à comporter un bordereau de prix très détaillé, j'en connais qui comporte plus de 500 prix !
C'est laborieux à mettre en place, cela s'optimise avec l'expérience au fil des années et des marchés mais c'est l'unique solution pour englober "l'épicerie" potentiellement envisageable sur ce type de prestations.

Des prix de régie de matériel et de personnel se rencontrent parfois en dernière page de ce bordereau pour rémunérer des prestations vraiment inenvisageables.
Leur usage est, pour moi, à la limite de la légalité, car le MOa porte alors la responsabilité de l'encadrement et de la direction des équipes. La situation est alors assimilable à de l'intérim ou de la location.

Autre inconvénient, de taille pour votre intérêt économique : le prestataire n'a, dans ce cas, aucun intérêt à rechercher la productivité, au contraire, plus c'est long, plus c'est bon car plus ça paye !

Que se passe-t-il alors si le marché est intitulé "marché de location de matériel avec chauffeur "?

[TpF]

Que se passe-t-il alors si le marché est intitulé "marché de location de matériel avec chauffeur "?

Pour tourner en rond dans la cour de la mairie ?
Définissez donc votre besoin !

[Boïo]

Pour tourner en rond dans la cour de la mairie ?
Définissez donc votre besoin !

Dans notre situation, l'entreprise intervient par exemple après une tempête : un arbre tombé sur un abri bus: il faut arracher l'arbre, refaire un bout de voirie... on ne peut définir au préalable la taille de l'arbre, le ml à refaire...
Les ST me cite plusieurs autres cas pour illustrer leur impossibilité à faire un descriptif (refaire un chemin de rando abimé après ravinement d'eau : il faut recreuser, ils ne connaissent pas la nature du sol, les étendues....)
Pour l'instant le prestataire facture à l'heure de location d'engins avec chauffeur. Il intervient rapidement. Cela compense en fait le gros matériel que la mairie ne possède pas.
Mais vu les sommes annuelles dépensées, nous dépassons les 15 000 € HT. Donc je leur demande de m'établir un cctp et bordereau de prix. Iils ont donc repris les factures du prestataire actuel : la colonne unité est l'heure, la colonne désignation =  engin.
Mais si vous avez un bpu et un dqe qui traduisent en type de prestations mes besoins décrits en heure, je suis preneuse !
Autre chose : je ne connais pas les règles qui encadrent la location de matériel avec chauffeur.
Merci beaucoup pour vos éclaircissements !

[Boïo]

Bsoir,

Un marché à bon de commande a tout intérêt à comporter un bordereau de prix très détaillé, j'en connais qui comporte plus de 500 prix !
C'est laborieux à mettre en place, cela s'optimise avec l'expérience au fil des années et des marchés mais c'est l'unique solution pour englober "l'épicerie" potentiellement envisageable sur ce type de prestations.

Des prix de régie de matériel et de personnel se rencontrent parfois en dernière page de ce bordereau pour rémunérer des prestations vraiment inenvisageables.
Leur usage est, pour moi, à la limite de la légalité, car le MOa porte alors la responsabilité de l'encadrement et de la direction des équipes. La situation est alors assimilable à de l'intérim ou de la location.

Autre inconvénient, de taille pour votre intérêt économique : le prestataire n'a, dans ce cas, aucun intérêt à rechercher la productivité, au contraire, plus c'est long, plus c'est bon car plus ça paye !

Bonjour,
ce post date un peu mais bon... mon marché n'a toujours pas vu le jour... J'ai commencé un cadre de BPU et je recherche d'autres cadres pour alimenter le mien ainsi qu'un CCTP pour "divers travaux de terrassement et d'aménagement ". Auriez-vous cela et accepteriez-vous de me les transmettre ? Merci !