Attribution marchés (MAPA et AOO)

[agglo92]

re bonjour,

est-ce que certains d'entre vous auraient des modèles de lettres d'attribution de marchés en MAPA et AOO ?

merci à tous !!

[RV]

Pour les MAPA, j'envoie ça:

"Nous faisons suite à votre candidature pour le marché à procédure adaptée concernant ********* et pour lequel vous avez déposé une offre. Après décision du pouvoir adjudicateur de ******** en date du *******, nous avons le plaisir de vous notifier que votre offre a été retenue.

Vous trouverez, ci-joint, la copie de l'acte d'engagement dûment daté et signé par le pouvoir adjudicateur.

Nous vous rappelons que la notification du marché, objet de la présente lettre, marque le point de départ du délai de livraison pour lequel vous vous êtes engagé à fournir *******.

Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.

[RV]

Pour les AO, j'envoie ça:

"Madame, Monsieur,

Nous faisons suite à votre candidature pour l'Appel d'Offres Ouvert concernant *****et pour lequel vous avez déposé une offre. Après décision de la Commission d'Appel d'Offres de **** en date du ******,nous avons le plaisir de vous notifier que votre offre a été retenue.

Cependant, afin de pouvoir vous attribuer définitivement le marché, vous devez nous faire parvenir dans un délai de ** jours francs les documents suivants conformément à l'article 46 du Code des marchés publics :
-   la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (formulaire DC6 disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
-   les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents dont vous vous êtes engagé sur l'honneur (formulaire DC7 disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations."

Après avoir reçu les docs et notifié aux candidats rejetés, j'envoie une autre lettre:

"Madame, Monsieur,

Vous trouverez, ci-joint, la copie de l'acte d'engagement dûment daté et signé par le pouvoir adjudicateur.

Nous vous rappelons que la notification du marché, objet de la présente lettre, marque le point de départ du délai d'exécution pour lequel vous vous êtes engagé à fournir ***.

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.

[agglo92]

OK merci beaucoup !!!

Vous ne demandez pas la fourniture des DC6 et DC7 pour un MAPA ?

[RV]

Si, mais on leur demande par téléphone.

[acheteur]

Une remarque RV cependant.
Vous ne notifiez que l'acte d'engagement ?
IL faudrait notifier l'ensemble des pièces contractuelles listées dnas le marché et pas uniquement l'AE

[RV]

Une remarque RV cependant.
Vous ne notifiez que l'acte d'engagement ?
IL faudrait notifier l'ensemble des pièces contractuelles listées dnas le marché et pas uniquement l'AE

Merci pour la remarque. Je le ferais pour les prochains marchés ;-)