1 seul acte d'engagement pour plusieurs lots

[zoran]

Bonjour à tous,

Je travaille actuellement sur un marché de fourniture de denrées alimentaires. Le marché est composé de 80 lots.

Habituellement je fournis un acte d'engagement par lot dans mes marchés. Mais pour éviter d'avoir trop de documents, j'envisage de fournir un seul acte d'engagement où le candidat indiquerait les lots pour lesquels il soumissionne et où la collectivité indiquerait les lots obtenus (par le moyen de case à cocher).

Cependant, lors de l'attribution je ne veux pas une fusion de lots mais rester sur le principe de un lot = un marché.

Donc selon vous, est-ce que je peux avoir un seul acte d'engagement mais plusieurs marchés? (Et donc plusieurs numéro de marché)

Je ne sais pas si j'ai été bien clair?? 

Merci bien!

A+

[nPP75]

En formalisé je fais toujours 1 lot = 1 AE

[Lolila]

Sinon vous pouvez leur donner un cadre unique et eux vous complètent le numéro + l'intitulé du lot, et ils vous en rendent autant que le nombre de lots auquel ils soumissionnent. C'est plus compliqué si vous avez des tranches / options / prix forfaitaires ou unitaires selon les lots.
Votre président ou maire devra signer 80 actes d'engagement, mais ça vous simplifie le travail.

[RV]

C'est ce que je faisais au début. Un acte d'engagement et le candidat renseignait les lots pour lesquels ils répondaient. Et dans la partie "acception du Pouvoir adjudicateur", nous précisions quels lots étaient attribués.
Cela permettait d'avoir un unique AE pour un Titulaire qui avait plusieurs lots. Mais je n'ai jamais lancé un marché de 80 lots.

Puis, j'ai changé de méthode qd j'ai été confronté à des type de prix différents en fonction des lots et j'ai fait un acte d'engagement différent par lot.

Cependant, si les actes d'engagements ne font que renvoyer vers les BPU ou DPGF et pour le reste (durée - délai - nombre de co-traitants, .....) tout est identique, alors pourquoi ne pas avoir un acte d'engagement unique auquel sera annexé les autres pièces financières? C'est envisageable. Mais faut pas d'ambiguïté.

[speedy]

Cependant, lors de l'attribution je ne veux pas une fusion de lots mais rester sur le principe de un lot = un marché.

renvoyer tout ce qui qui est lié a un lot particulier à une annexe numérotée spécifique ...

[zoran]

Merci de vos retours!

renvoyer tout ce qui qui est lié a un lot particulier à une annexe numérotée spécifique ...

Ok. Je pense donc faire de cette façon: Pour un fournisseurs qui aurait par exemple 20 lots, j'aurais 1 seul acte d'engagement signé par le fournisseur et par la collectivité mais 20 BPU (où je préciserais le numéro de marché) signé uniquement par le fournisseur. Ca devrai aller non?

Merci encore. A+

[Ororo Munroe]

mouais

moi je ferai un AE pour tous les lots, au sens, que le candidat doit le reproduire en autant de lots auxquels il candidate

désolée mais un lot = un marché = un AE

beaucoup plus simple pour après...

[caramelle31]

Ben +1, quand j'ai des marchés de fournitures courantes avec plusieurs lots avec des conditions sensiblement identiques, je fais un seul AE "générique" pour tous les lots,  mais j'impose aux candidats de rendre un AE par lot. Et sur la page de garde de l'AE, je prévois un encadré dans lequel ils peuvent renseigner le numéro de lot....

[mac]

+1 je fais un AE standard dans lequel le candidat précise en première page à quel lot correspond l'AE et le BPU particulier constitue une annexe .

[An Erminig]

Pareil : un AE unique avec l'intitulé de tous les lots et le candidat coche et remplit ce qui concerne le(s) lot(s) pour lequel il souhaite répondre.

Et le pouvoir adjudicateur coche le(s) lot(s) qu'il retient.

Mais je n'ai jamais fait de procédure à 80 lots.

[mac]

moi non plus 

[greg45]

Personnellement, je viens d'une "boutique" ou le principe d'un lot = un marché = un AE était respecté (plus pratique pour l'exécution des marchés)... mais pour avoir fait un marché à 182 lots dernièrement dans mon nouvel établissement, l'utilisation administrative d'un AE unique a quelques avantages (surtout pour mon ami comptable qui n'a pas à me fournir 182 numéros de marchés  ) et des inconvénients (adieu avenant de transfert pour un lot par exemple)...

[speedy]

1 marché par titulaire  donc probablement plusieurs mais moins que le Nb total de lots .....