marché de fournitures de mobiliers - DQE

[KA]

Bonjour,

Pour me simplifier la vie, je souhaite faire un DQE valant BPU, cela tient-il la route ? Je sais qu'un DQE n'a pas de valeur contractuelle en lui-même, mais deviendrait-il contractuel s'il est mentionné dans le règlement de la consultation qu'il vaut BPU ?

[speedy]

à mentionner surtout au CCAP
(déjà fait)

[KA]

Merci, je gagne un temps fou.

[Naydje]

Merci, je gagne un temps fou.

je fais presque toujours un DQE valant BPU où j'indique que seul les prix unitaires sont contractuels, les quantités étant données à titre indicatif et n'engageant pas le pouvoir adjudicateur

[TpF]

Je me permets ici d'apporter un complément à la contribution du Maître Naydje
En sus du DQE, le BPU doit impérativement définir le mode d'évaluation des quantités rémunérées.

Et j'illustre avec un exemple vécu
un terrassement en déblais - remblais payé au m3  : rien de plus classique me direz-vous !
Sauf que:
Il a fallu extraire 90 000m3 de matériaux (contrôlé par géomètre) en carrière
pour réaliser un remblais de 50 000m3 sur une déviation routière (volume de remblais également contrôlé par un géomètre)
Où sont passés les 40 000 m3 d'écart ?  tout simplement tassement des tourbes du lit de la vallée de l'Essonne.

L'entreprise a cru "y manger sa casquette", mais par chance pour cet OE, le BPU précisait "Volume évalué au vide de fouille en carrière"
L'ingénieur TPE et sa collègue juriste de l'époque qui avaient défini les clauses du MP ont longtemps regretté ce choix
en rémunérant au volume effectif de remblais ils auraient fait économiser plus de 40% de la véritable dépense.

Il est parfois des détails anodins qui peuvent prendre des proportions considérables . . .