AOO et déclaration sans suite

[Jmaya]

Bonjour,

Soit un appel d'offre ouvert, au cours de l'analyse le service technique s'est aperçu que le CCTP ne convenait plus très bien.

Donc je souhaite déclarer ce lot sans suite.

Qui doit le faire ? Le PA ou la CAO

Merci

[fanchic]

le service technique s'est aperçu que le CCTP ne convenait plus très bien

Ah tiens!
Je commencerai par dire à votre service technique que çà va causer énormément de problèmes, la chambre régionale des comptes, le tribunal pénal tout çà...



sinon
C'est bien le PA qui déclare sans suite

[RV]

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