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Marché à BDC et à tranche conditionnelle

Démarré par isla, Décembre 11, 2008, 09:53:47 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

isla

Bonjour,

Peut-on monter un marché de la façon suivante:

- Tranche ferme à bdc
-Tranche conditionnelle

Raspoutine

Travaux, fourniture ou services ?

Vous appréciez le seuil comment ?

vous ne pouvez pas faire plus simple ?

isla

Marchés de services

Tranche ferme à bons de commande  correspond aux prestations dont certaines sont sures d'être réalisées et d'autres moins cela dependra des tarifs des candidats, d'ou le marché à BDC.

Tranche conditionnelle: assistance que nous ne sommes pas sur de prendre à la fin de la tranche ferme voilà

Dans ma collectivité, le smarchés sont rédigés par les services puis validés par le service marchés qui me dit que ce montage n'est pas possible.

Merci pour vos réponses

bellecourgette

Si cela dépend du tarif des candidats, c'est plutôt des prestations mises en option que vous décidez de prendre ou pas lors du choix du titulaire.

isla

toutes les prestations sont listées au BPU pas d'option car même si selon les tarifs proposés par les candidats on aurait pu choisur des prestations, il reste encore la volonté politique que l'on ne maitrise pas toujours.

bellecourgette

Sur le ppe en tout cas un marché à tranches peut être aussi un marché à bons de commande. Rien ne l'interdit.

Pour vous : vous ne définissez pas suffisamment vos besoins et vous pouvez donc être sanctionné par le juge.

isla

Il me semblait bien que rien n'interdisait ce montage mais mon service marché regarde notre cher et tendre MARCO qui ne sait pas faire ce type de marché.

bertrand


l'intégration des prestations de votre tranche conditionnelle dans le MBC ne vous oblige pas pour autant à les commander.

Le découpage en tranche me parait inutilement compliqué mais il serait utile de savoir de quelles prestations il s'agit.

bellecourgette

Citation de: isla le Décembre 11, 2008, 11:08:10 AM
Il me semblait bien que rien n'interdisait ce montage mais mon service marché regarde notre cher et tendre MARCO qui ne sait pas faire ce type de marché.


Les logiciels ne permettent pas tout !!!

isla

je viens de tél la cellule juridique à Lyon qui me dit que ce montage n'est pas interdit et que bien evidemment il faut faire attention à intégrer dans le marché les  dispositions de ces 2 types de marchés

goran

Citation de: isla le Décembre 11, 2008, 11:25:14 AM
je viens de tél la cellule juridique à Lyon qui me dit que ce montage n'est pas interdit et que bien evidemment il faut faire attention à intégrer dans le marché les  dispositions de ces 2 types de marchés

on pourrait tous bosser à la cellule de Lyon ....

Aliunda

Juridiquement, je ne vois rien qui l'interdit mais je m'interroge également sur la définition du besoin.
Ce montage me paraît très complexe et peu facile à exécuter.
Il vous faudrait peut-être réfléchir davantage sur vos besoins afin de trouver un montage plus "carré".
Enfin, c'est mon avis lol

isla

les besoins sont définis dans le BPU et il s'agit d'un domaine créatif ou définir précisément la nouvelle fenetre du site internet, quelles rubriques, selon la volonté politique reste difficle à anticiper.
Mais heureusement les marchés à bons de commande et à tranches sont là pour nous aider.
j'aurais préféré faire un marché unique avec une liste de prestations bien définies mais pas possible

yfetrocho

Citation de: goran le Décembre 11, 2008, 11:37:45 AM
on pourrait tous bosser à la cellule de Lyon ....
ouais t'as raison... et en plus on dirait toujours la même chose..; mdr
Quant au montage d'un marché à tranches et à bons de commandes... il faut effectivement rien oublier quant à l'exécution de chaque mode... bon courage...