Concours de MOE sur 1 partie du programme

[ulgo]

Bonjour,

Soit un marché de maîtrise d'oeuvre, pour la réhabilitation d'un batîment, supérieur au seuil communautaire. L'essentiel du programme de travaux est constitué de travaux courants voire de menus travaux (peinture, faux plafonds...) mais il comporte également un ascenseur, d'ou ma question:

Le concours, ou la procédure négociée par dérogation, peut-elle porter uniquement sur l'ascenseur?

Cela a bien entendu un impact direct sur la procédure elle-même, l'avis du Jury ou le montant des primes à verser.

A priori je dirais qu'une procédure d'attribution d'un marché de MOE doit porter sur tout le programme, ceci afin de respecter l'égalité de traitement des candidats ainsi que le principe de la définition des besoins.

Merci d'avance.

[Raspoutine]

La consultation doit se faire évidemment sur la totalité du prgramme, en revanche pas d'obligation de concours (d'ailleurs quoi juger ?) mais marché négocié

[ulgo]

Merci beaucoup!