transmission du rapport d'analyse ....à l'attributaire

[caramelle31]

Bonjour,
une petite question du jour. Le candidat tout juste attributaire des mes marchés de vêtements de travail vient de me demander la transmission du RAO, je pense pour avoir une idée de la concurrence....
Or d'habitude, lorsque cette demande émane de candidats évincés, du coup je ne sais pas trop que répondre....
Le RAO est un document communicable, certes, mais si j'occulte toutes les mentions, il n'en restera rien....
Comment traiter cette demande à votre avis?
Merci.

[Naydje]

bah je lui ferai une réponse en disant oui voici le RAO avec les mentions du seul candidat attributaire et vous enlever tout ce qui ne le concerne pas, anonymiser le nom des candidats, j'ai déjà fait c'est assez marrant

[caramelle31]

bah je lui ferai une réponse en disant oui voici le RAO avec les mentions du seul candidat attributaire et vous enlever tout ce qui ne le concerne pas, anonymiser le nom des candidats, j'ai déjà fait c'est assez marrant

Merci Naydge, c'est exactement ce que je me disais, et je trouve pas ça marrant mais plutôt ch.....et une perte de temps unitile...mais bon...ce que attributaire veut......
Merci!

[Naydje]

Merci Naydge, c'est exactement ce que je me disais, et je trouve pas ça marrant mais plutôt ch.....et une perte de temps unitile...mais bon...ce que attributaire veut......
Merci!

dans mon cas, le titulaire voulait connaitre le prix mais surtout les noms des entreprises ayant répondu, j'ai rien donné sauf ses notes à lui

[mar-pub]

Il me semble que les noms des candidats non retenus et les prix globaux sont communicables...

[goran]

oui

[caramelle31]

Il me semble que les noms des candidats non retenus et les prix globaux sont communicables...

Ah oui? vous auriez la référence? un avis CADA peut être?

[calisa]

Quand ils ne sont pas retenus, on ne leur donne que ce qui les concerne eux et le retenu.

Logiquement, quand il est retenu, on ne lui fournit que ce qui le concerne...

[Naydje]

Il me semble que les noms des candidats non retenus et les prix globaux sont communicables...

oui aux non retenus

[goran]

Ah oui? vous auriez la référence? un avis CADA peut être?

[caramelle31]

Ben désolée, mais ça ne répond pas vraiment à mon interrogation. Le rapport d'analyse est communicable, dont acte, mais lorsqu'il est demandé par un candidat évincé, vous ne laissez apparaitre que les éléments afférents à l'attributaire, il me semble...
Or dans mon cas c'est précisément ce dernier qui demande communication....donc il en restera pas grand chose, une fois toutes les mentions effacées....y compris celles relatives aux candidats non retenus....

[Naydje]

c'est ma vision caramelle31, je fais comme vous

[goran]

Ben désolée, mais ça ne répond pas vraiment à mon interrogation. Le rapport d'analyse est communicable, dont acte, mais lorsqu'il est demandé par un candidat évincé, vous ne laissez apparaitre que les éléments afférents à l'attributaire, il me semble...
Or dans mon cas c'est précisément ce dernier qui demande communication....donc il en restera pas grand chose, une fois toutes les mentions effacées....y compris celles relatives aux candidats non retenus....

Pour les candidats évincés, selon le tableau, ils peuvent aussi avoir les noms et montant global de l'offre de tous les candidats; je ne vois pas pourquoi, si c'est l'attributaire qui demande, il faudrait lui cacher ce à quoi les évincés ont droit ...

[nPP75]

De prime abord j'aurais tendance à dire que l'attributaire n'a aucun intérêt à avoir la communication du RAO puisqu'il ressort vainqueur de l'analyse...
Certes c'est un document communicable, avec des infos à occulter ou anonymiser, mais quel est le but? Faire travailler l'administration pour rien? J'espère que vous l'affranchissez à ses frais au moins...  

[Naydje]

De prime abord j'aurais tendance à dire que l'attributaire n'a aucun intérêt à avoir la communication du RAO puisqu'il ressort vainqueur de l'analyse...
Certes c'est un document communicable, avec des infos à occulter ou anonymiser, mais quel est le but? Faire travailler l'administration pour rien? J'espère que vous l'affranchissez à ses frais au moins...  

merci du conseil, je vais m'amuser la prochaine fois :"merci de m'enveloppe A3 timbrée au tarif en vigueur afin que je puisse vous envoyer le rapport d'analyse demandé"
avec le bol que j'ai, je tombe sur une entreprise procédurière qui me fait un recours, du coup ça lui coutera plus en frais de justice qu'en frais postal
j'ai un fou rire, je sors je reviens