Maîtrise d'oeuvre et bons de commande

[agglo92]

Bonjour !

Ma collectivité souhaite passer un marché de maîtrise d'oeuvre. Le titulaire sera chargé d'assurer des missions de conception et d'assistance relatives à la réalisation de différents travaux d'infrastructures.

Est-ce que l'un d'entre vous saurait s'il y a une quelconque contre-indication à conclure un marché de maîtrise d'oeuvre sous la forme d'un marché à bons de commande ? Un bon de commande par opération de travaux lancée...

Sachant que les éléments de mission demandés au MOE sont précisés dans le cahier des charges. En revanche, le programme ne sera défini que lors de l'émission de chaque bon de commande.

A-t-on l'obligation de définir le programme avant de choisir son maître d'oeuvre ?

Merci à tous !

[Raspoutine]

pour le programme, je pense qu'il doit être défini au préalable.

Par ailleurs comment allez vous fixer le forfait de rémunération pour chaque opération et sur quel critère allez-vous retenir le titulaire dans la mesure ou vos besoins ne sont pas définis au moment de la consultation ?

Enfin quel intérêt de n'avoir qu'un MOE pour plusieurs opérations ?

[agglo92]

Merci pour ta réponse.

La rémunération est basée sur une formule permettant de la faire varier selon le degré de complexité de la mission.

Le titulaire est retenu selon le taux de rabais qu'il consent sur chaque opération.

Un seul MOE car les opérations sont assez similaires. Il s'agit d'éviter de multiplier les consultations.

Est-ce qu'un accord-cadre multi-attributaires pourrait être une solution envisageable ?

[tragique_fernand]

Est-ce qu'un accord-cadre multi-attributaires pourrait être une solution envisageable ?

* tragique_fernand l'a déjà fait et çà déchire sa race l'AC MA de MOE :-)

[agglo92]

c'est vrai ? vous auriez un exemple de DCE ?

C'est vraiment vrai que ça déchire sa race ?

[yfetrocho]

et puis.. quel intérêt de faire un mbc pour de la Moe??

[tragique_fernand]

c'est vrai ? vous auriez un exemple de DCE ?

je dois avoir çà dans mes grimoires quelque part :-)

[tragique_fernand]

et puis.. quel intérêt de faire un mbc pour de la Moe??

et de mémoire il a déjà été rappelé sur le forum que les MBC était réservés aux fournitures et services courants et pas applicables aux PI :-)

[yfetrocho]

et de mémoire il a déjà été rappelé sur le forum que les MBC était réservés aux fournitures et services courants et pas applicables aux PI :-)

nous sommes bien d'accord....

[Raspoutine]

Merci pour ta réponse.

La rémunération est basée sur une formule permettant de la faire varier selon le degré de complexité de la mission.

Le titulaire est retenu selon le taux de rabais qu'il consent sur chaque opération.Rabait sur quoi ?
Un seul MOE car les opérations sont assez similaires. Il s'agit d'éviter de multiplier les consultations.

Est-ce qu'un accord-cadre multi-attributaires pourrait être une solution envisageable ?

[goran]

ça ne me plait pas trop non plus la Moe en BC mais bon ...
http://www.hebergements-phpbb.com/_phpbb/viewtopic.php?IdForum=agorapublix&t=13336&highlight=moe+bons+commande

[yfetrocho]

mais enfin.. quel besoin d'aller s'emm*** avec un marché formalisé alors que dans la majorité des cas, on peut passer un contrat de Moe en MAPA voire comme ça...

[agglo92]

En relisant la loi MOP, j'ai vu que le programme devait être défini avant tout commencement d'avant-projet (article 2).

Dès lors, si le maître d'oeuvre est connu avant l'établissement du programme mais que ce dernier est défini en même temps que la commande auprès du maître d'oeuvre, donc avant tout commencement d'avant-projet, nous respectons la loi MOP non ?

Non ? Allez, dites oui...

[Raspoutine]

En relisant la loi MOP, j'ai vu que le programme devait être défini avant tout commencement d'avant-projet (article 2).

Dès lors, si le maître d'oeuvre est connu avant l'établissement du programme mais que ce dernier est défini en même temps que la commande auprès du maître d'oeuvre, donc avant tout commencement d'avant-projet, nous respectons la loi MOP non ?

Non ? Allez, dites oui...

Ben NON

[agglo92]

Merci pour vos réponses.

Je comprends que la définition d'un programme préalable puisse faciliter la sélection d'un maître d'oeuvre.

Mais y a-t-il une obligation légale ou réglementaire, ou même jurisprudentielle, à le faire ?

C'est super urgent et j'aimerais avoir une réponse autre que de bon sens à donner à mon directeur...

Sinon tragique_fernand, merci beaucoup, l'accord-cadre est mon plan B !!!