propriétés intellectuelles

[sysy]

Bonjour à tous,

Ma collectivité me charge d'engager un Bureau d'étude pour nous monter un AVP sur lequel on va s'appuyer pour faire nos demandes de subventions.
Jusque là ok.
Mais comment procéder vous :
- sur ce contrat, afin de pouvoir utiliser les études produites sans restrictions ?
- Lors de la future consultation en vue de choisir le Maitre d'œuvre qui effectuera le projet et suivra les travaux. Utilisez-vous l'AVP en lui-même dans le DCE ?
  Ça permettrait de remettre tous les candidats sur un même pied d'égalité...

Je sais pas si c'est clair un vendredi...
Merci par avance.

[speedy]

vous êtes en Bâtiment? en infrastructures ?

et pourquoi appeler celà un AVP ? une étude de cadrage ou de programmation me semnle plus appropriée même si vous vous inspirez d'un AVP pour définir le rendu de l'étude ....
et option B en CCAG-PI

[sysy]

vous êtes en Bâtiment? en infrastructures ?

et pourquoi appeler celà un AVP ? une étude de cadrage ou de programmation me semnle plus appropriée même si vous vous inspirez d'un AVP pour définir le rendu de l'étude ....
et option B en CCAG-PI

infrastructures.AVP pour avoir une justification de ne pas le prévoir à nouveau dans les missions de la prochaine consultation de MOe. (?..)
J'ai noté pour l'option B, en pratique constate-t-on des tarifs plus élevés ?
Dans quelle mesure utilisez-vous les éléments de cette première étude dans la consultation ? (ex: plan,...)

merci pour votre réponse

edit : je viens de lire ce sujet qui réponds à ma question sur les options de la propriété intellectuelle..http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=20096.0

[speedy]

pour assumer la responsabilité vont refaire une partie du travail, autant qu'ils le fassent officiellement !
recentrer vous sur les besoins pour ce dossier
sinon y a la possibilité de faire des tranches et là vous aurez le même et plus de problème de propriété intellectuelle
et autre avantage pas besoin de remettre en concurrence donc redémarrage plus rapide .....

[sysy]

pour assumer la responsabilité vont refaire une partie du travail, autant qu'ils le fassent officiellement !
recentrer vous sur les besoins pour ce dossier
sinon y a la possibilité de faire des tranches et là vous aurez le même et plus de problème de propriété intellectuelle
et autre avantage pas besoin de remettre en concurrence donc redémarrage plus rapide .....

- Les besoins, c'est une étude solide ou AVP pour une demande subventions pas gagnées d'avance auprès des services de l'état.
- Puis Un maitre d'œuvre qui prendra la suite..
A payer la première partie des études, autant qu'elle serve pour la suite, éventuellement pour ma consultation puis pour le Moe, qu'il puisse s'appuyer dessus..
Vous pensez que MOe choisi refera l'AVP, c'est ça ? Dans ce cas, effectivement, autant l'inclure dans les missions.

Merci pour ces réponses.

Je relis votre réponse. la solution de tranches conditionnelles est intéressante. Il me faut juste vérifier comment se passe le paiement des éventuelles subventions. Je suppose qu'avec un OS pour la tranche PRO, daté après l'arrêté attributif de subvention, ça doit passer.
Encore merci.