Travaux ou service ?

[cat51]

Encore moi...

A votre avis, un marché d'entretien de cours d'eau (fauchage des berges, curage...) doit être considéré comme un  marché de travaux ou de service ?

Merci d'avance

[speedy]

services
cas déjà traité sur autre post

[cat51]

Désolée j'avais pas retrouvé mon post et on me repose la question avec insistance... (question de seuil bien sûr !)
Vous mettriez ce type de prestation sous quel code CPV histoire que j'argumente ma réponse ?

[speedy]

art 30 avec code service et CPV
27      77312000-0   Services d'enlèvement des mauvaises herbes.
27      77312100-1   Services de désherbage.
27      77313000-7   Services d'entretien de parcs.
27      77314000-4   Services d'entretien de terrains.

allez voir le N° voisins également

[cat51]

Si je suis en article 30, pas de pb de seuil je peux faire un mapa (sauf attribution par la cao) c'est ça ?

et pourquoi pas art 29 code service 1 ?

[Naydje]

parce que le code CPV de speedy est clair et sans ambiguïté