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Concours Maîtrise Oeuvre - sans suite

Démarré par Mvousson, Décembre 05, 2008, 04:38:21 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

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agglo92

#16
jeudi 11 décembre 2008, 16:37:33
ok merci !

en effet, la question était idiote !

agglo92

#17
jeudi 11 décembre 2008, 17:16:58

Sous quels délais avez-vous une réponse en général ?

bellecourgette

#18
jeudi 11 décembre 2008, 17:32:07
Ca va de 3 mois à 5 ans !!!

agglo92

#19
jeudi 11 décembre 2008, 17:34:53

OK ! j'avais peur que ce soit long...

agglo92

#20
jeudi 11 décembre 2008, 17:38:36
pourrais-je avoir le projet de question ? pour mon dossier ! ;)

merci d'avance !!

Mvousson

#21
vendredi 12 décembre 2008, 08:14:30
Citation de: bellecourgette le Décembre 11, 2008, 04:29:24 PM
Je vais poser un QM.

Une question ministérielle ? Où travaillez vous ?

agglo92

#22
vendredi 12 décembre 2008, 08:42:27
Bonne question...

bellecourgette

#23
vendredi 12 décembre 2008, 09:06:00
Dans une commune.
Je te passerai la question dès qu'elle sera en ligne sur le site du Sénat.

agglo92

#24
vendredi 12 décembre 2008, 09:07:41
Merci beaucoup !

Je ne demande qu'à figurer au générique ! ;)

DST40

#25
jeudi 01 janvier 2009, 15:37:29
D'autres cas existent ou l'on se demande qui doit vraiment prendre la décision le Maire ou le CM.
Dans ces cas là, il faut cumuler pour se "blinder". Si la commune ne veut pas continuer ce projet, le conseil municipal qui a voter le lancement de l'opération et le montant prévisionnelle de celle-ci doit de toute façon se reprononcer. Pourquoi ne pas faire une délibération  du CM décidant l'arrêt de la procédure pour X raisons et le maire en tant que chargé d'exécuter les délibérations déclarera la procédure sans suite ... 

Mvousson

#28
vendredi 30 janvier 2009, 13:49:33
Merci beaucoup de votre aide.
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