départ d'un cotraitant

[Pbo]

Bonjour à tous,

Nous venons de recevoir un courrier du mandataire d'un groupement conjoint (avec mandataire solidaire).
Il nous informe du départ d'un membre du groupement, pour le remplacer il propose 3 sous traitants.
J'ai les déclarations de sous traitance et les pièces. Pas de soucis.
Mais quid du cotraitant qui ne souhaite plus réaliser les prestations?
Reste t'il membre du groupement, les sous traitants ne venant que palier le départ du cotraitant.....quel serait la responsabilité du cotraitant?
ou faut-il faire un avenant établissant le départ du cotraitant ? et donc plus de lien avec le cotraitant

Merci infiniment pour vos réponses!!
Bonne journée...

[R.J]

Si tu te contentes de sous-traiter ces prestations sans autre modification, en effet, le cotraitant fantôme reste responsable ... Pas certain qu'il en ait bien conscience.

Mais en effet, en cas de défaillance "volontaire" d'un cotraitant, tu peux traiter la chose comme un avenant de transfert. Et pour la question des responsabilités diverses, te référer à la check-list de Speedy ....

[Pbo]

Merci beaucoup RJ!!!!!