Délib ou pas ?

[farigoule]

Bonjour,

dans le cadre d'un marché de travaux en MAPA (11 lots) faut il passer une délibération pour :
- relancer 3 lots sur un total de 11
- en abandonner un
D'avance merci

[RV]

Bonjour,

dans le cadre d'un marché de travaux en MAPA (11 lots) faut il passer une délibération pour :
- relancer 3 lots sur un total de 11
- en abandonner un
D'avance merci

En abandonner un? Comprends pas?

Si votre délib initiale ne prévoit pas l'aléa lié à l'infructuosité, en effet, faudrait reprendre une délib',  sauf à ce que les lots puissent être relancés en MAPA, je crois.

[farigoule]

oui un lot et si petit que personne n'a répondu, le maitre d'oeuvre s'est aperçu qu'il aurait pu le mettre dans un autre lot, donc cette petite prestation fera sans doute l'objet d'un avenant sur un autre lot

[goran]

si délibération préalable, je n'en reprend pas en cas de relance en AO pour un AO ou en cas de relance si mapa infructueux; j'ai tort ?

[RV]

si délibération préalable, je n'en reprend pas en cas de relance en AO pour un AO ou en cas de relance si mapa infructueux; j'ai tort ?

Dépend de ce qui est écrit dans ta délib initiale.
Je mets dans les délib' "Autoriser, au cas où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, soit le lancement d'un nouvel appel d'offres, soit la passation d'un marché négocié, conformément aux dispositions de l'article 35-I-1° ou 35-II-3° du Code des marchés publics ;"

[goran]

sauf que le conseil n'a plus à autoriser le lancement, juste à autoriser la signature du marché

[RV]

sauf que le conseil n'a plus à autoriser le lancement, juste à autoriser la signature du marché

Ah bon. Je pensais que la délib' se faisait soit en amont de la consultation (autorisation de lancement et de signature) soit en aval (autorisation de signature)?

J'ai loupé une étape?

[goran]

sans doute, car amont comme aval c'est une simple autorisation de signature (+ prog)