Variant sur procédure adaptée

[kissecoule]

Bonjour à tous
Débutant dans les marchés publics, je viens de faire une consultation pour un marché à procédure adaptée (procédure adaptée basé sur appel d'offre ouvert ===> AAPC, BPU, DQE, RC, AE, CCTP, CCTG...), 5 entreprises ont répondu, les variantes étaient autorisées, seule une entreprise m'a fait une proposition de variante. Sa variante fait chuter la moyenne des estimation de 27% environ, variante qui semble tout à fait acceptable. Les autres entreprises n'ayant pas proposé de variante, a-t-on le droit de leur demander un chiffrage d'une variante ?
Sur l'offre de base, l'entreprise qui a chiffrée une variante arrive en 4ème position (critère de sélection : 40% moyens techniques, 25% Délai, 35% Prix), lorsque l'on inclus sa variante dans la pondération du critère de prix, cette entreprise arrive en seconde poisition (elle a une très mauvaise note due à un mémoire technique quasi inexistant).
Si le maître d'ouvrage décide de suivre mon analyse, l'entreprise qui a chiffrée la variante et qui par conséquent est moins chère avec cette variante peut-elle contester la décision en stipulant qu'elle est 27% moins chère que les autres offres ?
Si l'on demande aux autres entreprises de chiffrer la varainte (l'ouverture des plis ayant déjà été faite), l'entreprise qui a déjà chiffrée cette variante peut-elle contester cette méthode ?
Si l'entreprise qui a chiffré la variante est rentenue, les autres peuvent-elles contester sous prétexte qu'elles n'ont pas chiffrée la variante et sont de ce fait défavorisées ?
Merci de vos réponses

[R.J]

Bonjour à tous
Débutant dans les marchés publics, je viens de faire une consultation pour un marché à procédure adaptée (procédure adaptée basé sur appel d'offre ouvert ===> AAPC, BPU, DQE, RC, AE, CCTP, CCTG...), 5 entreprises ont répondu, les variantes étaient autorisées, seule une entreprise m'a fait une proposition de variante. Sa variante fait chuter la moyenne des estimation de 27% environ, variante qui semble tout à fait acceptable. Les autres entreprises n'ayant pas proposé de variante, a-t-on le droit de leur demander un chiffrage d'une variante ?

Ces entreprises n'ont pas remis de variante avant la DLRO, elles ne peuvent donc plus le faire. A l'extrême limite, vous pourriez envisager de négocier sur des points se rapprochant de la variante qui vous a été proposée ... Ce qui pourrait s'analyser en une rupture du principe d'égalité de traitement ...

Sur l'offre de base, l'entreprise qui a chiffrée une variante arrive en 4ème position (critère de sélection : 40% moyens techniques, 25% Délai, 35% Prix), lorsque l'on inclus sa variante dans la pondération du critère de prix, cette entreprise arrive en seconde position (elle a une très mauvaise note due à un mémoire technique quasi inexistant).

J'ai un peu de mal à cerner ce que vous appelez "inclure la variante dans la pondération du critère prix". Si vous voulez simplement dire que la prise en compte de la variante fait gagner deux places à cette entreprise, rien de bien étonnant (si ce n'est qu'une variante influe nécessairement sur l'analyse technique, ce qui ne semble pas pris en compte). Reste que vous ne semblez pas prendre en compte offre de base et variante comme deux offres distinctes, ce que je vous invite à faire.

Si le maître d'ouvrage décide de suivre mon analyse,

Pourriez vous préciser quelle est cette analyse ? Le classement plaçant votre variante en 2de position ?

l'entreprise qui a chiffrée la variante et qui par conséquent est moins chère avec cette variante peut-elle contester la décision en stipulant qu'elle est 27% moins chère que les autres offres ?

Si vous prenez en compte la totalité de vos critères, cette entreprise est bien deuxième ? Dans ce cas, elle peut toujours contester, mais vous n'étiez pas en critère unique du prix ce me semble.

Si l'on demande aux autres entreprises de chiffrer la varainte (l'ouverture des plis ayant déjà été faite), l'entreprise qui a déjà chiffrée cette variante peut-elle contester cette méthode ?

Certes, car elle apporte une plus-value dirait-on, résultant de sa seule offre, que vous transmettez à ces concurrents. Elle peut mettre en avant la rupture d'égalité de traitement, et la rupture de confidentialité de son offre.

Si l'entreprise qui a chiffré la variante est retenue, les autres peuvent-elles contester sous prétexte qu'elles n'ont pas chiffrée la variante et sont de ce fait défavorisées ?

Elles n'ont pas été défavorisées, elles avaient parfaitement la possibilité de proposer une variante, comme celle qui vous a été proposée, ou d'autres encore. La concurrence, c'est aussi parfois permettre à ceux qui proposent des solutions innovantes de remporter des marchés, plutôt que de les attribuer à des entreprises qui, en regardant rapidement le cahier des charges, proposent uniquement un prix. Si une solution potentiellement autre existe, à moindre coût, chacun (qui la maîtrise) peut la proposer.



Cordialement,

[kissecoule]

J'ai un peu de mal à cerner ce que vous appelez "inclure la variante dans la pondération du critère prix". Si vous voulez simplement dire que la prise en compte de la variante fait gagner deux places à cette entreprise, rien de bien étonnant (si ce n'est qu'une variante influe nécessairement sur l'analyse technique, ce qui ne semble pas pris en compte). Reste que vous ne semblez pas prendre en compte offre de base et variante comme deux offres distinctes, ce que je vous invite à faire.

Je me suis mal exprimé, j'ai bien entendu différencier l'offre de base et la variante, mais simplement lorsque je fais mon calcul en prenant les offres de base, qui sont totalement comparables, cette entreprise est classée en 4ème position. Mais si je tiens compte de sa variante, elle arrive en seconde position car elle obtient une note maximum due à un prix très en dessous des autres. Cela démontre bien que malgré une forte baisse de son prix par rapport aux autres, elle n'arrive pas en tête, car au niveau des deux autres critères que sont le délai et la valeur technique (jugée sur les moyens humains et matériels, le procédé de mise en oeuvre, la référence de moins de 3 ans et le traitements des déchets) cette entreprise ne repond pas aux exigences du marché.

Pourriez vous préciser quelle est cette analyse ? Le classement plaçant votre variante en 2de position ?

J'ai entièrement épluché les mémoires techniques de chacun et j'ai également consulté les maitres d'ouvrage pour qui ces entreprises sont intervenus pour arriver à me faire une idée globale de la capacité de chacun des candidats.
Ensuite j'ai attribué une note en fonction du délai de réalisation et une note en fonction du prix
La somme de ces trois critères me fait mon classement général

Merci de votre attention

[R.J]

Je me suis mal exprimé, j'ai bien entendu différencier l'offre de base et la variante, mais simplement lorsque je fais mon calcul en prenant les offres de base, qui sont totalement comparables,

Je me suis probablement mal exprimé également, mais ce que j'entendais notamment est que toutes vos offres sont totalement comparables, de base ou variantes.

cette entreprise est classée en 4ème position. Mais si je tiens compte de sa variante, elle arrive en seconde position

Et qu'il s'agit donc de deux offres différentes qui arrivent à des positions différentes.

car elle obtient une note maximum due à un prix très en dessous des autres. Cela démontre bien que malgré une forte baisse de son prix par rapport aux autres, elle n'arrive pas en tête, car au niveau des deux autres critères que sont le délai et la valeur technique (jugée sur les moyens humains et matériels, le procédé de mise en oeuvre, la référence de moins de 3 ans et le traitements des déchets) cette entreprise ne repond pas aux exigences du marché.

Ce qui m'étonne (encore que l'on puisse l'envisager dans l'absolu) est que votre variante n'influe aucunement sur vos autres critères. Par ailleurs, il conviendrait de préciser ce que vous entendez par "répondre aux exigences du marché". Du marché ou de la consultation notamment ?

J'ai entièrement épluché les mémoires techniques de chacun et j'ai également consulté les maitres d'ouvrage pour qui ces entreprises sont intervenus pour arriver à me faire une idée globale de la capacité de chacun des candidats.
Ensuite j'ai attribué une note en fonction du délai de réalisation et une note en fonction du prix
La somme de ces trois critères me fait mon classement général

C'est donc bien de l'analyse des offres que vous parliez. Vous m'excuserez, lorsque j'ai initialement répondu, ma question portait sur analyse, au sens de proposition de réponse aux différentes interrogations que vous souleviez, et analyse des offres. Loin de moi l'idée de remettre en cause votre analyse dans cette optique. La consultation de MO doit toutefois être maniée avec prudence, quant à son utilisation tout au moins, mais cela reste secondaire.

Merci de votre attention

C'est la moindre des choses, chacun ici apporte sa pierre à l'édifice.


Cordialement,

[kissecoule]

Merci de vos précieux commentaires

Ayant eu hier soir le maître d'ouvrage au tél, d'après ce qu'il m'a fait comprendre, il souhaiterait que l'on demande aux autres candidats de chiffrer une variante afin à la fois de faire baisser l'offre et également de pouvoir comparer plusieurs offres avec variante. Etant donné que nous n'avons théoriquement pas le droit (rupture d'égalité de traitement), peut-on relancer une consultation en imposant cette fois ci une variante, et si oui, doit-on motiver notre décision de relancer une consultation ?
Si l'on relance une consultation, faut il le faire par l'intermédiaire d'un AAPC ou un simple affichage en mairie avec courrier aux 5 candidats ayant déjà répondu peut suffire ?

Encore merci

[Raspoutine]

dans le cas d'une variante c'est l'entreprise qui choisit d'en proposer une ou pas vous ne pouvez pas l'obliger, d'autnat que c'est elle qui propose une auitre solution technique que celle mentionnée dans le DCE.
Attention à ne pas coonfondre avec une option qui dans ce cas là est définie techniquement dans le DCE en plus de la soliution de base.