bruit

[KA]

Bonjour,

En cas de bruit, le maire peut-il directement le constater ou doit-il (-elle) passer par un agent assermenté et agréé ou les services de police ?

Plus précisément, j'ai des gens qui se plaignent de canons effaroucheurs installés par des agriculteurs. Vous avez des problèmes de ce genre ? Que font vos élus face à ça ?

[beau temps]

Dans un premier temps vous devriez voir avec votre préfecture qui gère les autorisations d'utilisation des canons, pour lui faire contrôler éventuellement le respect des horaires et le niveau sonore...

[KA]

Je viens de les appeler, le préfet n'a pas pris d'arrêté pour réglementer leur utilisation. On va déjà en parler au propriétaire pour trouver une solution à l'amiable.

[Amidala]

Peut être envisager, tout d'abord, un constat d'huissier (niveau sonore, de jour et de nuit) et en fonction des résultats obtenus , demander au propriétaire de prendre des dispositions pur réduire les nuisances.

[Coccy]

Peut être envisager, tout d'abord, un constat d'huissier (niveau sonore, de jour et de nuit) et en fonction des résultats obtenus , demander au propriétaire de prendre des dispositions pur réduire les nuisances.

qui demandera la même chose aux bestioles qui bouffent ses récoltes....