conditions de recours à l'UGAP / accord-cadre

[acheteur]

Bonjour

Nous avons un accord-cadre en matériel informatique.
Nous utilisons les marchés subséquents à chaque survenance du besoin, conforémement au CMP.
A présent, nous souhaitons, à titre ponctuel pour satisfaire un besoin, recourir à l'UGAP plutôt que de passer un marché subséquent.
Cela vous parait-il possible, sachant que nous sommes engagés contractuellement vis-à-vis des titulaires de l'accord-cadre?

[RV]

Le CMP parle pas de ça? Référence à 1% du marché et on peut passer commande auprès d'un autre fournisseur que le titulaire? Je sais pu, fo que je jette un oeil.

[acheteur]

OUi mais non
L'UGAP est une centrale d'achat cf art 9 du CMP, et y recourir exonère de procéder à une mise en concurrence (pusique eux-mêmes mettent en concurrence).
la question est de savoir si ce recours à l'UGAP est possible n'importe quand et notamment pour satisfiare desbesoins prévus dans un accord-cadre.

[nicogfc]

Le CMP parle pas de ça? Référence à 1% du marché et on peut passer commande auprès d'un autre fournisseur que le titulaire? Je sais pu, fo que je jette un oeil.

Les marchés similaires, art 77 III. moins de 1% et de 10k¤ HT

Le fait que le recours à l'Ugap dispense l'acheteur de mise en concurence ne lui permet pas pour autant d'écarter un fournisseur ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse.

Posez vous la question ainsi :

Soit un MBC,  mini 50k, maxi 200 k
Vous êtes en MAPA

à coté de ça , 20k de commande à l'Ugap...La réponse en découle.

[acheteur]

Merci mais ce n'est pas plus clair pour moi.
art 76 VII pour les AC

[Dick Laurent]

Posez vous la question ainsi :

Soit un MBC,  mini 50k, maxi 200 k
Vous êtes en MAPA

à coté de ça , 20k de commande à l'Ugap...La réponse en découle.

Bonjour,

je déterre un vieux sujet, mais je me pose une question à propos du recours à l'ugap et à la computation des seuils, et le post de nicogfc parait me donner un début de réponse.

la question est la suivante : lorsqu'on a recours à l'ugap, on est considéré comme ayant respecté ses obligations de publicités. Mais doit-on computer le montant dépenser à l'ugap avec les autres montants dépensés à part pour le même type de fourniture pour savoir si on dépasse les seuils ?

bon, j'ai un peu de mal à m'expliquer donc rien de mieux qu'un exemple :
j'achète pour 200 K¤ de voitures à l'UGAP, puis, à coté, je rachète une voiture pour 30 K¤ chez un fournisseur lambda : dois-je passer un mapa ou un appel d'offre ouvert pour ce dernier achat ?

[quiça]

Bonjour Dick,
Avez vous trouvé une réponse à votre question... ?
Cordialement

Bonjour,

je déterre un vieux sujet, mais je me pose une question à propos du recours à l'ugap et à la computation des seuils, et le post de nicogfc parait me donner un début de réponse.

la question est la suivante : lorsqu'on a recours à l'ugap, on est considéré comme ayant respecté ses obligations de publicités. Mais doit-on computer le montant dépenser à l'ugap avec les autres montants dépensés à part pour le même type de fourniture pour savoir si on dépasse les seuils ?

bon, j'ai un peu de mal à m'expliquer donc rien de mieux qu'un exemple :
j'achète pour 200 K¤ de voitures à l'UGAP, puis, à coté, je rachète une voiture pour 30 K¤ chez un fournisseur lambda : dois-je passer un mapa ou un appel d'offre ouvert pour ce dernier achat ?