Livraison : produits conformes ou non conformes

[Ravelle]

Bonjour,

Soit un marché de fournitures de disques durs dont nous avions décrit les caractéristiques techniques. Le titulaire qui avait répondu avec des produits "X" répondant à ces caractéristiques nous livre aujourd'hui d'autres disques de marque "Y" tout en répondant parfaitement aux caractéristiques du cahier des charges.

Mon service technique, mécontent de ne pas avoir eu son fournisseur habituel rechigne à la livraison au prétexte que le nouveau titulaire ne respecte pas ses engagements.
A partir du moment où il ya conformité avec le cahier des charges mais discordance avec l'offre technique, le risque pour moi serait uen différence de coût au bénéfice du titulaire qui nous forunit un autre produit que celui qu'il nous a proposé ?
Quid de son engagement ?

Comment abordez-vous cette situation ?

[speedy]

tout dépend si vous avez rendu contractuel ou non son mémoire technique ....

[Ravelle]

Oui, l'offre technique est une pièce contractuelle du marché.

[Ravelle]

Je viens d'apprendre que le service technique avait accepté la livraison reconnaissant expressément que les produits répondent parfaitement.
Mais il me sollicite maintenant pour se défaire du titulaire ... 

[ariad]

Je relance...

Marché de fourniture :
Un titulaire nous a livré un produit totalement différent de ce qu'il proposait dans son offre initial, celui-ci ne nous convient car il n'est même plus conforme à notre CCTP et de toute manière il a été retenu sur le produit X, il n'a pas à nous fournir ensuite un produit Y.
Le mémoire technique est contractuel.
Pas de clauses d'exécution aux frais et risques dans le CCAP.

On peut lui appliquer des pénalités de retard sauf qu'il nous dit clairement qu'il ne peut pas nous livrer le produit qu'il avait proposé initialement dans son offre initiale.

Résilier pour faute ok mais il s'en sort bien et c'est un peu facile d'être retenu sur un marché pour dire ensuite qu'il ne peut plus livrer.

Puis- je appliquer des pénalités de retard jusqu'à la notification de résiliation ? mais comment les récupérer si le marché est terminé ?

Comment procédez-vous dans ce cas de figure ? 

Merci d'avance pour vos retours.

[hpchavaz]

Lire le CCAG, article 45 pour le FCS.

[ariad]

Merci pour le retour ?

Du coup, j'applique l'exécution aux frais et risques même si la clause n'est pas indiquée dans le CCAP, j'ai toujours du mal avec ça.
Pourquoi souvent les CAAP la reprenne à l'identique alors qu'elle s'applique de fait ?

Process :
Je lui fais une mise en demeure de nous fournir sous X semaines le produit et si refus j'indique qu'on fera une exécution aux frais et risques.
Je relance un marché (article 45.3.) et je lui fais payer la différence si plus cher ailleurs, si moins cher tant mieux pour lui.
Pas d'applications de pénalités du tout.

C'est bien ça ?

[speedy]

perso je mettrais les pénalités jusqu'à la date d'effet de résiliation .... 

[ariad]

Ok mais pour résilier il faut bien que j'attende de recevoir la fourniture par une autre société que l'on aura sélectionné par marché ce qui signifie plusieurs mois d'attente.
Je fais courir les pénalités jusqu'à la résiliation mais rien ne l'obligera à nous payer vu qu'il n'aura plus de lien contractuel avec nous et qu'on aura aucune facture en stand by...

Cette procédure me perd un peu..

[speedy]

Ok mais pour résilier il faut bien que j'attende de recevoir la fourniture par une autre société que l'on aura sélectionné par marché ce qui signifie plusieurs mois d'attente.
Je fais courir les pénalités jusqu'à la résiliation mais rien ne l'obligera à nous payer vu qu'il n'aura plus de lien contractuel avec nous et qu'on aura aucune facture en stand by...

Cette procédure me perd un peu..

ben non, vous résiliez avant de lancer l'AAPC pour le marché suivant, au max juste avant la notification du nouveau marché mais alors vous prenez le risque qu'une partie de la marchandise soit livrée par le premier et quelle soit également dans le second marché  .....

vous n'arrêtez les comptes du premier marché qu'après avoir soldé le second pour pouvoir lui imputer le surcoût ! en attendant vous ne lui régler plus rien, si son solde est négatif il y aura émission d'un titre de recette que le TPM s'occupera d'encaisser ....

[ariad]

ok, c'est plus clair, merci.
c'était de la fourniture one shot, il a un solde à 0 pour le moment