Marché repoussé et clauses à modifier

[afeco]

Soit un marché pour l'aménagement d'une aire d'accueil. Le CCAP prévoit une clause d'actualisation des prix (marché inférieur à 3 mois) et un index de révision...je vous le donne en 1000... : TP01 ! (Merci M le maître d'oeuvre !).
la CAO a ouvert les plis, analysé les offres et retenu un attributaire.
Pour des questions pratiques acceptées par le Préfet, l'aménagement de cette aire d'accueil est repoussé d'un an.

J'ai demandé à l'entreprise si elle était d'accord (dans le cas contraire j'aurai annulé le marché pour motif d'intérêt général).
Mon pb est donc lié à l'absence de clause de révision dans mon marché et à l'index.

Question : puis-je, avant la notification faire une espèce de mise au point du marché ou faut-il notifier puis faire un avenant ?

Speedy me répondra sans doute que modifier l'index est une rupture d'égalité...Mais comment faire ?

[goran]

oui bon ok c'est pas recommandé le TP 01 mais c'est quand même pas une cata non plus ! s'il ne faut plus l'utliser autant le supprimer

[yfetrocho]

Heu... c'est un marché de travaux non???
Parce que si c'ets le cas.. c'est actualisable OU révisable.. pas les deux....

[afeco]

Oui, c'est un marché de travaux mais je voudrais modifier la clause d'actu en clause de révision.

Pour ce qui est de l'index, je voudrais remplacer le TP01 par le TP03 et le TP relatif aux espaces verts

[goran]

Pour moi tu peux rien modifier du tout

[afeco]

Ah, ça ne m'arrange pas du tout et je ne suis pas sure que l'entreprise soit OK avec uniquement une actualisation.
Il faudrait donc que j'annule et que je relance ?

[goran]

Ah, ça ne m'arrange pas du tout et je ne suis pas sure que l'entreprise soit OK avec uniquement une actualisation.
Il faudrait donc que j'annule et que je relance ?

Ben elle a signé non ? sinon sans suite, mais perso je ne le ferais pas ... pour si peu ...

[afeco]

Non, elle n'a pas encore signé ; la CAO a attribué hier et avant d'aller plus loin j'ai demandé à l'entreprise si elle était OK pour repousser d'un an. Elle a accepté à condition qu'on puisse réviser, ce qu'on ne peut pas faire actuellement.
Et qu'on puisse changer l'index, le TP01 n'étant pas approprié. Mais ce qui compte avant tout pour moi est la révision, sachant que je n'ai pas du tout envie de déclarer sans suite.

je peux aussi notifier et passer un avenant (parce que si ça se trouve je me prends la tête alors que le marché va être modifié et qu'il faudra relancer de toute façon !)

[Raspoutine]

Non, elle n'a pas encore signé ; la CAO a attribué hier et avant d'aller plus loin j'ai demandé à l'entreprise si elle était OK pour repousser d'un an. Elle a accepté à condition qu'on puisse réviser, ce qu'on ne peut pas faire actuellement.
Et qu'on puisse changer l'index, le TP01 n'étant pas approprié. Mais ce qui compte avant tout pour moi est la révision, sachant que je n'ai pas du tout envie de déclarer sans suite.

je peux aussi notifier et passer un avenant (parce que si ça se trouve je me prends la tête alors que le marché va être modifié et qu'il faudra relancer de toute façon !)

Pour l'actualisation elle a lieu entre le mois de remise des offres et le mois de début d'exécution des travaux moins 3 mois donc dans un an moins 3 mois, je ne vois pas le problème, on prendra bien en compte le décalage de début des travaux.

Pour lre TP01, pour moi c'est pas terrible mais il ne peut être remplacé, modification des conditions financières du marché.

[afeco]

Ok, merci Mâm et Raspoutine

[goran]

Ok, merci Mâm et Raspoutine

Ben Afec' si, elle a bien signé son offre ton entreprise !

[afeco]

Oui, bien sûr, elle a signé son offre mais pour une réalisation immédiate pas pour une réalisation différée !

Je lui ai fait un mail dans lequel je lui demande de confirmer son accord étant entendu qu'on restera sur l'actu avc un TP01.
Le chef d'agence m'avait dit de notifier et qu'on verrait après mais je préfère que tout soit ficelé avant !

[Raspoutine]

attention au délai de validité des offres

[afeco]

OUi, t'i nquiète, mais je devrai notifier dans les 15 jours à venir