Question sur avancement échelon et reprise de l'ancienneté

[twiggy]

Bonjour à Tous!
je suis stagiaire depuis le mois d'avril dans une collectivité en tant qu'attaché territorial. j'avais travaillé 5 ans auparavant dans le public.
La drh a repris mon ancienneté mais ce qui me semble bizarre c'est que je suis à l'échelon 1 de la grille des attachés territoriaux avec un IM de 384.
Dans la grille indiciaire des attachés territoriaux il y a soit l'échelon deux avec un IM de 376 soit l'échelon 3 avec un IM de 389 et moi je suis en échelon 1 avec un IM de 384.
D'où ma question peut-on avoir une rémunération qui ne correspond pas à la grille indiciaire des attachés territoriaux quand on est attaché territorial stagiaire?
Merci pour vos lumières.

[Alf]

Si forcément.
C'est curieux qu'avec la reprise de l'ancienneté tu sois encore à l'échelon 1, normalement pour arriver à ta rémunération tu par d'un échelon plus élevé. Et si tu est à l'échelon 1 tu as un IM de 349 + NBI = X
Que tu sois échelon 1 avec 384, ça doit impliquer une NBI un peu spéciale. Ou un autre tour de passe-passe...

[mim]

les rh se sont trompés? (j'espère que ce n'est pas volontaire, sinon surveillez attentivement toute votre carrière...)
il me semble que la reprise d'anciennenté doit être faite dès la mise en stage (donc classement à un échelon supérieur au 1), et le classement réalisé à un échelon existant (soit pas à l'indice IM 384)

Vous devriez les alerter rapidement, et surtout nous faire profiter de leur réponse!

[twiggy]

Voici la réponse de ma DRH : ils ont bien récupéré mon ancienneté en terme d'indice mais pas d'avancement d'échelon c'est à dire qu'ils ont repris mon indice antérieur (grille d'adjoint des cadres hospitaliers) et je suis rémunéré à cette hauteur jusqu'à ce que j'atteigne un indice supérieur (soit l'échelon 3) dans la grille d'attaché territorial après avoir fait X année de service dans cette collectivité.
es-ce qu'il n'existe pas une notion de réintégration de carrière? c'est peut être parce que j'étais contractuelle dans la fonction publique que je n'y ai pas droit?

[mim]

Voici une fiche partique sur le classement des catégories A dans la FPT.
Je vous confirme que vous devez être placée à un échelon existant.
Essayez peut être de contacter votre centre de gestion si votre DRH ne bouge pas!

[Alf]

Légalement, mais c'est jamais trop appliqué, on ne reprend que les années dans la catégorie équivalente, sauf à avoir 6 ou 8 ans dans une catégorie inférieure.
Et en effet "recréer" un indice pour retrouver la rémunération c'est inédit. Je proposerai à mon prochain entretien 

[TITUS]

effectivement, la DRH est dans l'erreur.

sans  connaître exactement les règles de calcul, il existe une procédure de reclassement qui reprend des années d'ancienneté de ANT, mais pas en totalité ; si c'est sur la même catégorie, la plus part du temps c'est 3/4.

donc, il ne faut pas vous reclasser à l'echelon 1, car maintenant, on classe les stagiaires en fonction de la reprise de carrière. donc cela sera à l'echelon 2-3 ou 4 ?? faut calculer. et donc vous serez sur un indice brut correspopndant à l'échelon auquel correspondra l'indice majoré qui règlera votre traitement.

il me semble que la DRH a fait un mescladis de plusieurs règles : stagiairisation, reclassement à la suite d'un avancement  de grade....

[mim]

Une jurisprudence récente qui va dans ce sens :
CE 14 octobre 2011 req. n° 342831
L'indice permettant de déterminer le traitement indiciaire dont bénéficiera le fonctionnaire intégrant en qualité de stagiaire un cadre d'emplois doit être égal à l'indice correspondant à la rémunération, hors indemnités ou majorations de traitement, qu'il percevait en qualité d'agent contractuel, avant son intégration.

[Alf]

Oui, mais valable à cadre d'emploi équivalent. C'est toujours bon à prendre.