Marché à bons de commande et article 27-III

[Louka]

Bonjour à tous !

J'ai besoin de votre aide pour déterminer si je peux "sortir" des lots de mon AOO concernant la fourniture de produits alimentaires :
- Marché à BC avec mini et maxi
- Durée : 1 an, reconductible 3 fois
- Art. 27-III : MAPA pour lots inférieurs à 80 000 € HT dans la limite de 20 % du montant total du marché (ici montant mini puisque j'ai des mini/maxi sur les lots)
Questions :
- Lots < à 80 000 € HT : faut-il considérer le montant mini ou maxi du lot ? faut-il considérer le montant mini ou maxi sur les 4 ans ?
- Les 20 % du montant total du marché : montant total minimum ok mais sur les 4 ans ou pas ? (à mon avis, ici, c'est sur la durée puisque cela détermine mon seuil de procédure, mais bon j'ai comme un affreux doute ?!?!)

Merci d'avance de bien vouloir de faire profiter de vos connaissances et expériences !
A charge de revanche !
Louka

[speedy]

- Lots < à 80 000 € HT : faut-il considérer le montant mini ou maxi du lot ? faut-il considérer le montant mini ou maxi sur les 4 ans ?
quote]
il faut prendre le cas le plus défavorable donc le maxi  du lot sur 4 ans

- Les 20 % du montant total du marché : montant total minimum ok mais sur les 4 ans ou pas ? (à mon avis, ici, c'est sur la durée )

il faut prendre le cas le plus défavorable donc 20% du mini sur un an


tout autre calcul sera considéré comme du saucissonnage par les contrôleurs financiers et/ou de légalité, n'est ce pas les miss ?