Plis hors délai

[Bunny]

Bonjour,

Question bête, dans le cadre d'un MAPA, lorsque des plis arrivent hors délai, de quelle manière procédez-vous ? Vous conservez les plis ou vous les renvoyer directement aux sociétés ?

Merci d'avance.

[bellecourgette]

Je les renvoie comme pour les autres procédures.

[Raspoutine]

Bonjour,

Question bête, dans le cadre d'un MAPA, lorsque des plis arrivent hors délai, de quelle manière procédez-vous ? Vous conservez les plis ou vous les renvoyer directement aux sociétés ?

Merci d'avance.

Renvoi ciomme pour tout autre procédure

[Max P.]

Je le ou les renvoie en lettre recommandée avec accusé de réception comme les autres procédure sauf si je suis dans l'incapacité de dire qui a envoyé le pli.

[Diomède]

Tout comme les autres.
Sinon, même si ça va de soi, les plis hors délai doivent être portés sur le borderea

[Diomède]

... doivent être consignés sur le bordereau d'enregistrement des plis quand même (je dis ça pour avoir vu des plis hors délai repartir directement).

[Bunny]

Ok, merci pour toutes ces réponses ;-)

[Bunny]

Et puisqu'on est dans les questions bêtes j'en ai encore une :-)

Vous demandez aux entreprises d'indiquer leur nom et adresse sur l'enveloppe ? Parce que je veux bien renvoyer les offres mais on ne connait pas toujours l'identité de "l'envoyeur" ...

[Max P.]

Moi je pars du principe de ne pas demander le nom et les coordonnées de l'entreprise sur le pli.

Le modèle de registre des dépôts disponible sur le site du Minefe contient les indications suivantes :

Les plis contenant les candidatures et/ou les offres qui arrivent après le jour et l'heure limites sont enregistrés, pour mémoire, après l'arrêté et la signature du fonctionnaire désigné, et sont renvoyés sans être ouverts aux candidats aussitôt après la séance d'ouverture. Ils sont cependant conservés en archives si l'enveloppe extérieure n'indique pas l'expéditeur.