REJET DES CANDIDATURES

[loadouste]

Bonjour a tous,

Quelqu'un peut il me dire quels sont exactement les documents dans lesquels il n'y a pas possibilité de laisser l'entreprise régulariser son offre.
A titre d'exemple est ce que si il manque le DC4, on rejette tout de suite ?
Ou si le DC4 n'est pas signé, on rejette tout de suite ?

Merci de vos réponse c'est urggent

[BioMelon]

Bonjour a tous,

Quelqu'un peut il me dire quels sont exactement les documents dans lesquels il n'y a pas possibilité de laisser l'entreprise régulariser son offre.
A titre d'exemple est ce que si il manque le DC4, on rejette tout de suite ?
Ou si le DC4 n'est pas signé, on rejette tout de suite ?

Merci de vos réponse c'est urggent

Un délai de pièces manquantes est-il prévu dans le marché ?

[mighty]

Pour ma part l'absence de DC4 n'est pas obligatoirement synonyme de rejet ! Déjà le DC4 n'est nullement obligatoire ! Pr moi le simple fait de répondre prouve que l'entreprise fait acte de candidature.

Ensuite tt dépend. Est on en Appel d'Offres ou en MAPA ?

Façon s'il manque une pièce, évitez d'éliminer le candidat car les recours sont possibles et la candidature est pr moi un stade extremement subjectif !

Vous pouvez par exemple demander à l'entreprise de venir compléter son dossier de candidature. Ensuite s'il n'a pas les capacités, c'est une autre affaire.


--> Pk veux tu le prévoir dans ton marché alors que le code te l'indique clairement ? On s'appuie sur le CMP ! C tt

[BioMelon]

--> Pk veux tu le prévoir dans ton marché alors que le code te l'indique clairement ? On s'appuie sur le CMP ! C tt

Oui, 10 jours maxi sont prévus dans le code et il est possible de prévoir un délai inférieur et différent dans un marché.
Je veux pas le prévoir je posais la question au cas où la notion de délai était différente.

[loadouste]

c'est un appel d'offres ouvert

[RV]

G déjà eu le cas. Je donne 5 jours pour compléter le dossier sachant qu'un DC4 mal rempli n'est pas éliminatoire. Le DC5 prime sur l'ensemble.

[loadouste]

et s'il il manque le DC5 ou si celui ci n'est pas signé
est ce éliminatoire ?

[RV]

et s'il il manque le DC5 ou si celui ci n'est pas signé
est ce éliminatoire ?

Au stade du contrôle des pièces, vous pouvez toujours demander au candidat de compléter son dossier (renvoi d'un DC5 daté et signé sous 5 jours). Mais c'est une possibilité laissée au pouvoir adjudicateur. Le DC5 étant la pièce essentielle de la candidature, le défaut de signature peut entrainer le rejet de la candidature.

[loadouste]

merci a vous c'est sympas.
par contre au niveau de l'enveloppe de la première candidature a quelle moment, quand la candidature n'est pas retenue, il faut renvoyer la deuxième enveloppe non ouverte. Est ce que l'on peut tout de suite ou est ce que l'on peut attendre quand on renvoie les offres non retenue.

merci encore une fois

[RV]

Je renvoie après le retour du contrôle de légalité, au moment au j'envoie les lettres notifiant le rejet des offres des candidats non retenus.

[loadouste]

apres le controle de légalité ??
votre marché est déjà alors
vous n'attendez pas les  10 jours

[RV]

Je me suis p-ê mal exprimé.
Délibération, envoi au CL, retour de la délib', demande des pièces complémentaires au candidat retenu, réception des pièces, notification des rejets, attente du dernier accusé-réception, 10 jours, signature du marché, envoi du marché au CL, retour du marché, notification du marché au candidat retenu.

Voili, voilou.

[loadouste]

merci merci

[RV]

de rien de rien