Critère : précision de l'offre

[Ultima Verba]

Bonjour

J'ai un vague souvenir d'une jurisprudence indiquant que le critère de précision de l'offre n'était pas opportun.

Est ce que cela vous rappelle quelque chose ?

Merci d'avance 

[speedy]

qu'entendez vous par "précision de l'offre" ?

[Ultima Verba]

Dans mon souvenir, les juges (TA, CAA, ou CE, je ne sais plus) cassaient la procédure parce que ce critère de précision de l'offre était utilisé. Ce qui parait logique considérant le caractère opaque de ce critère.

Si je me pose la question, c'est parce que dans le cadre d'une de mes procédures, un maitre d'oeuvre me propose ce critère. Et je ne vois pas trop à quoi il correspond.
Avant d'en discuter avec le Moe, j'aimerais avoir quelques arguments à lui opposer.

[speedy]

toujours pas compris ce "précision de l'offre" qui sous entend que le cahier des charges n'est pas précis

[Foulvio]

qu'entendez vous par "précision de l'offre" ?

Je suppose que c'est degré de précision dans la réponse au besoin à moins que le Moe voit là un moyen de faire préciser la définition du besoin par l'opérateur...

[bertrand]

Les critères doivent être définit par rapport à votre besoin.

En soit, le précision ne répond pas à votre besoin.

Pour autant, il est possible de valoriser cette précision dans chacun des critères ou sous critères par exemple de la manière suivante :

- offre compléte, adaptée et détaillée: 5/5
- offre complète, adaptée mais imprécise sur tel ou tel point : 3 ou 4/5 (suivant conséquences des imprécisions)
- offre adaptée mais avec des lacunes :  1 ou 2/5 (suivant importances des lacunes)
- offre inadaptée ou critère non évoqué : 0/5

[Foulvio]

- offre compléte, adaptée et détaillée: 5/5
- offre complète, adaptée mais imprécise sur tel ou tel point : 3 ou 4/5 (suivant conséquences des imprécisions)
- offre adaptée mais avec des lacunes :  1 ou 2/5 (suivant importances des lacunes)
- offre inadaptée ou critère non évoqué : 0/5

Précision ou méthode de notation indiquée dans le RC ?

[cat51]

est-ce que vous parlez de la JP récente du 24 juin 2011 n° 347720 qui parle d'un critère de "crédibilité" ?

Voir ici http://www.conseil-etat.fr/cde/node.php?articleid=2378

[bertrand]

Précision ou méthode de notation indiquée dans le RC ?

La méthode de notation (indiquée dans le RC) tient compte de la précision mais cette précision n'est pas un critère à part entière.