AMP/Montant du marché

[goran]

Vous tenez compte uniquement du marché objet de l'avis ou de l'ensemble de l'opération ?

[speedy]

perso le même chiffre que celui qui me sert pour déterminer la procédure donc le cas échéant plusieurs marché mais pas l'opération sauf en travaux ...car les deux notions deviennent les mêmes

[goran]

perso le même chiffre que celui qui me sert pour déterminer la procédure donc le cas échéant plusieurs marché mais pas l'opération sauf en travaux ...car les deux notions deviennent les mêmes

comprends pas tout excuse ... Tu veux dire qu'en travaux tu prends en compte le total ? et en fait là je suis en service (entretien voirie) donc on aura plusieurs marchés, le 1er ne dépassent pas toutefois le seuil des 206 000

[huetes]

Nous prenons en compte le montant du marché et non le montant de l'opération. Et si nous publions au JOUE alors que ce n'est pas obligatoire (estimation inférieure au seuil européen pour les marchés de travaux par exemple), alors nous indiquons NON pour l'AMP.

[speedy]

c'est quoi la définition d'opération ? je connais en travaux mais sinon au niveau du CMP ce n'est pas l'appellation retenue  mais unité fonctionnelle,  prestations homogènes, il faut toujours revenir au vocabulaire officiel ...

[goran]

c'est quoi la définition d'opération ? je connais en travaux mais sinon au niveau du CMP ce n'est pas l'appellation retenue  mais unité fonctionnelle,  prestations homogènes, il faut toujours revenir au vocabulaire officiel ...

oui on est bien d'accord, je retiens donc le montant de l'unité ou des prestations homogènes pour répondre à la question sur l'amp

[speedy]

on est d'accord

[huetes]

Je parlais d'une opération en marché de travaux (ex d'une opération de construction d'un barrage qui regroupe plusieurs marchés). Nous prenons en compte le montant de chaque marché et non le montant total de l'opération....

[goran]

Je parlais d'une opération en marché de travaux (ex d'une opération de construction d'un barrage qui regroupe plusieurs marchés). Nous prenons en compte le montant de chaque marché et non le montant total de l'opération....

si le montant global est connu lors du lancement, je prendrais tout en compte ...

[speedy]

idem

[huetes]

C'est ce que je pensais aussi mais là je ne comprends plus rien...

On a failli se faire recaler un marché par notre cellule juridique: marché de travaux inf aux seuils européens mais passé en pub au JOUE. Ce marché était rattaché à une opération dont le montant etait sup aux seuils europeens. On avait indiqué OUI pour l'AMP, car comme vous, on pensait qu'il fallait prendre en compte le montant total de l'opération.
Mais notre service juridique nous a recalé le marché avant la notification car pour notre service, c'est le montant du marché qu'il faut prendre en compte et non pas le montant total des prestations/ travaux rattaché à une meme opération....

Seule exception, le marché passé en lots séparés avec un seul AAPC: dans ce cas c'est le total de tous les lots qu'il faut prendre en compte puisque c'est le total des prestations objet de l'aapc.

Notre service juridique est-il dans les clous??

[goran]

Je pense que oui, car à les entendre, si on lance plusieurs lots en même temps,on les additionne .... et si on les lance les uns après les autres (parce on n'est pas prêts par ex) on ne les additionne pas ... bizarre non ?