Pratique des marchés à tranches conditonnelles

[mighty]

Salut, j'ai un marché où j'ai deux batiments à gérer plus un autre futur. Je pense au marché à tranche. Seulement je prévoie une reconduction à ce marché. Donc si je dis "le marché sera reconduit une fois, de manière expresse.

Est ce la tranche ferme ? La tranche conditionnelle ? Ou les deux ?

Dans la troisieme hypothese cela reviendrait donc à ce que la tranche ferme se termine avant la tranche conditionnelle. Est faisable techniquement parlant

Faut il que je précise que pour la tranche conditionnelle, la durée est de la notification au 31-12-2008. La tranche ferme de la notification au 31-12-2008. Reconduction au terme du marché. Comme ça les deux tranches (ferme et conditionnelle) commencent et finissent en même temps ?

Suis je clair ? Help je suis sec sur ce sujet !

[Raspoutine]

Salut, j'ai un marché où j'ai deux batiments à gérer plus un autre futur. Je pense au marché à tranche. Seulement je prévoie une reconduction à ce marché. Donc si je dis "le marché sera reconduit une fois, de manière expresse.

Est ce la tranche ferme ? La tranche conditionnelle ? Ou les deux ?

Dans la troisieme hypothese cela reviendrait donc à ce que la tranche ferme se termine avant la tranche conditionnelle. Est faisable techniquement parlant

Faut il que je précise que pour la tranche conditionnelle, la durée est de la notification au 31-12-2008. La tranche ferme de la notification au 31-12-2008. Reconduction au terme du marché. Comme ça les deux tranches (ferme et conditionnelle) commencent et finissent en même temps ?

Suis je clair ? Help je suis sec sur ce sujet !

Vous mélangez les marchés à tranches et les marchés à bon de commande

un marché à tranches comporte une tranche ferme et une ou plusieurs tranches conditionnelles.
Chaque tranche doit être définie par son objet, son délai d'exécution et son montant, dans votre cas les deux bâtiments existants peuvent être en tranche ferme et le bâtiment futur en tranche conditionnelle.
Pour le délai, il s'agit du délai d'exécution de chaque tranche qui court généralement en travaux à compter de l'ordre de service.
Il convient de prévoir un délai pour l'affermissement de la tranche conditionnelle , ce délai court à compter du début d'exécution de la tranche ferme, passé ce délai le maître d'ouvrage et l'entreprise ne sont plus engagés sur l'exécution de la TC, ils peuvent toutefois décider d'un commun accord de l'exécuter.

[Michel]

La reconduction d'un marché porte sur le marché ; peut importe ce qu'il contient.
Si le marché est bleu, la reconduction sera bleu (enfin . . . peut-être)
Si le marché est à tranches, la reconduction se trouve être à tranches.
Les tranches sont un truc "interne" au marché (contrat).

[bellecourgette]

Salut, j'ai un marché où j'ai deux batiments à gérer plus un autre futur.
Suis je clair ? Help je suis sec sur ce sujet !

Ben déjà ça veut dire quoi 2 bâtiments à gérer (à construire? à exploiter?)

[BioMelon]

Ben déjà ça veut dire quoi 2 bâtiments à gérer (à construire? à exploiter?)

Je suppose que cela veut dire qu'il y a deux bâtiments en restructuration ^^

Je précise toutefois qu'une tranche conditionnelle est prévue seulement si le budget ne peut pas être prévu au moment où la tranche ferme est décidée.

Une tranche conditionnelle n'est donc pas obligatoirement réalisée.

[mighty]

Alors c'est deux batiments à exploiter plus un futur troisieme. Donc si je comprends bien chaque tranche va être reconduite donc comme je le disais la tranche ferme peut se terminer avant la tranche conditionnelle, donc il faut que je fasse gaffe à ça si je souhaite que tt ce beau petit monde se termine en même temps ! J'ai raison ?

Dans mon cas le budget peut être prévue c'est juste le batiment qui n'est pas encore construit !!!!


L'affermissement de la tranche conditionnelle pourrait être un mois avant la fin de la tranche ferme donc ?

[yfetrocho]

Pourquoi diable voulez que les deux tranches se terminent en même temps....
Et qu'est ce qui vous choque dans le fait ue la TF se termine avant la TC???
La je suis pas tout.....

[mighty]

Ben parce qu'il s'agit d'un marché de services !! Donc il vaut mieux que le marché se termine en meme temps !!!!!! Un avis sur mon pbr

Peut on mettre une date vague genre la notification de la tranche conditionnelle interviendra dans un délai compris entre deux et six mois après la notification de la tranche ferme ??

Par ailleurs d'apres ce que tu me dis raspoutine, on ne peut pas faire un marché fractionné pluriannuels ?

Moi ce que j'aurai voulu faire c'est notification de ma tranche ferme : exploitation de deux batiments.
Tranche conditionnelle : exploitation de mon troisieme batiment (quand il est fini)

A la fin de la premiere année, reconduction pour l'ensemble des batiments pr un an !!!!!

C'est pas possible de faire ça ?

[BioMelon]

Dans mon cas le budget peut être prévue c'est juste le batiment qui n'est pas encore construit !!!!

Si le budget est prévu, n'est-il pas plus confortable de réaliser un calendrier prévisionnel par phase (par exemple).

[Raspoutine]

Ben parce qu'il s'agit d'un marché de services !! Donc il vaut mieux que le marché se termine en meme temps !!!!!! Un avis sur mon pbr

Peut on mettre une date vague genre la notification de la tranche conditionnelle interviendra dans un délai compris entre deux et six mois après la notification de la tranche ferme ??

Par ailleurs d'apres ce que tu me dis raspoutine, on ne peut pas faire un marché fractionné pluriannuels ? je sais bien que tout est possible, mias on ne fait pas habituellement un marché à tranche reconductible, au vu de ce qui a été écrit précédemment ,je ne suis pas sur que les tranches soient adaptées.
Moi ce que j'aurai voulu faire c'est notification de ma tranche ferme : exploitation de deux batiments.
Tranche conditionnelle : exploitation de mon troisieme batiment (quand il est fini)

A la fin de la premiere année, reconduction pour l'ensemble des batiments pr un an !!!!!

C'est pas possible de faire ça ?

[mighty]

Ben justement que me conseilles tu ?

VOilà ma situation : Je dois lancer un marché de services pour l'exploitation de deux batiments plus un futur troisieme (pas encore fini).

J'avais proposé la technique du marché négocié complémentaire --> refusé

Donc quelle solution me proposez vous ? Sachant que le marché de services est d'une durée d'un an reconductible une fois. Et que j'ai ce p..... de troisieme batiment pas fini pour lequel on veut confier les mêmes prestations au futur titulaire.

HELLLLLPPPPPP

[Michel]

Un seul marché. Il débute "là" et il se termine à cette date là : xx/xx/xxxx.
Les prestations seront commencés à partir d'un ordre de service, bâtiment par bâtiment.
Les prix sont : bâtiment 1 : xx /mois ; bâtiment 2 : yy /mois ; bâtiment 3 : zz /mois.

Cela ne vous conviendrait-il pas ?

[bellecourgette]

Un seul marché. Il débute "là" et il se termine à cette date là : xx/xx/xxxx.
Les prestations seront commencés à partir d'un ordre de service, bâtiment par bâtiment.
Les prix sont : bâtiment 1 : xx /mois ; bâtiment 2 : yy /mois ; bâtiment 3 : zz /mois.

Cela ne vous conviendrait-il pas ?

Suis d'accord. Il n'y a pas lieu à faire des tranches car une tranche est conditionnée par un évènement incertain. Là vous êtes sur de gérer les trois simplement l'un d'eux commence plus tard que prévu. Et la gestion des 3 se termine à la même date.

[mighty]

Mais est il possible de sortir un dpgf pour un batiment en cours de construction ?

[BioMelon]

Bah oui, au fait il intervient quand le maître d'oeuvre ?