Ouv 6 et demande de précisions

[mosan]

Bonjour,

Dans le cadre d'un appel d'offre ouvert, nous souhaitons demander aux candidats des précisions sur des incohérences dans leur offre. Les demandes sont différentes pour chaque candidat.

Dans la notice du formulaire OUV - 6 et dans sa rédaction il semble "obligatoire" de poser les mêmes questions à tous les candidats or le CMP ne semble pas l'obliger (art 59 I. - Il ne peut y avoir de négociation avec les candidats. Il est seulement possible de demander aux candidats de préciser ou de compléter la teneur de leur offre).

L'ancien formulaire le permettait.

Est-ce réellement obligatoire de poser les mêmes questions à tous les candidats ? Quelles base ?

Merci d' avance pour vos éléments de réponse.

[speedy]

ben non, manquerait plus que çà pour diffuser le contenu de l'un à l'autre ....

[missmks]

D'après les explications de Bercy, ce formulaire sert également à demander à un candidat les justifications d'une offre anormalement basse.
Dès lors, il me semble évident que ce formulaire n'a pas vocation à contenir les mêmes questions pour tous les candidats.
Il est "personnalisable" si j'ose dire... 

[canard]

La notice explicative de l'OUV 6 met quand meme le doute sur la possibilité d'envoyer des questions différentes à chaque candidat (même si ce document peut être adaptable) :
"Le formulaire OUV6 est un modèle de document qui peut être utilisé, dans le cadre d'un appel d'offres, par le
pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice qui souhaite demander aux candidats, après l'ouverture des offres, de
préciser ou de compléter la teneur de leur offre.
Cette demande doit être adressée à l'ensemble des candidats à qui doivent être demandés, dans des conditions
identiques, les mêmes précisions ou compléments. Le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice adresse donc
un document à chaque candidat."

Y a t il des jurisprudences sur le sujet?