saucissonage ou non ?

[mymy]

Bonjour à tous,

un service acheteur me demande de passer 5 marchés sous forme de procédure adaptée pour 5 besoins qui se ressemblent beaucoup mais ne sont pas rattachés à la même nomenclature. en fait il s'agit de consommables médicaux pour différents services. la nomenclature est différente selon les services à fournir. peut-on quand même procéder à différentes PA, ou doit-on considérer que l'ensemble se rejoint et doit former un appel d'offres ?

Merci d'avance pour votre réponse !

[speedy]

tout dépend de votre nomenclature interne et votre analyse par rapport au secteur économique concerné, s'il y a recouvrement ou non ....

[mymy]

tout dépend de votre nomenclature interne et votre analyse par rapport au secteur économique concerné, s'il y a recouvrement ou non ....

concernant la nomenclature interne, elle est certes divisée comme je l'ai décrit ci-dessus.
exemple :
1.1 consommables pour anesthésie
1.2 concommables pour cardiologie
1.3 ....

par contre qu'entendez-vous par recouvrement ??

merci pour votre réponse

[BioMelon]

concernant la nomenclature interne, elle est certes divisée comme je l'ai décrit ci-dessus.
exemple :
1.1 consommables pour anesthésie
1.2 concommables pour cardiologie
1.3 ....

par contre qu'entendez-vous par recouvrement ??

merci pour votre réponse

C'est une bonne question ^^

[goran]

Je suppose que Speedy veut dire "est ce que ces fournitures sont suceptibles d'être distribuées par un même fournisseur" ?

[mymy]

Je suppose que Speedy veut dire "est ce que ces fournitures sont suceptibles d'être distribuées par un même fournisseur" ?

si c'est ça, la réponse est non. c'est un marché qui est très ouvert en règle générale au niveau de la concurrence. en même temps, que l'on soit en PA ou en AOO, il y a aura toujours de la concurrence. le tout est de savoir s'il y a passage en CAO, contrôle de légalité...

[BioMelon]

La procédure dépendra du besoin identifié et de son montant prévisionnel.

[mymy]

La procédure dépendra du besoin identifié et de son montant prévisionnel.

justement, mon problème est là.
le montant prévisionnel de l'ensemble de ces consommables atteint le seuil européen. mais, étant donné que la nomenclature est divisé par service, chaque besoin de consommables par service et donc par nomenclature n'atteint pas le seuil.

seulement, je me demande si tout cela est bien légal et si ça ne s'apparente pas à du saucissonage 

[BioMelon]

As tu pensé à l'allotissement ?

[mymy]

As tu pensé à l'allotissement ?

oui les 5 procédures adaptées sont alloties

[goran]

As tu pensé à l'allotissement ?

l'allotissement n'évitera pas l'AO !
Quand vous parlez de nomenclature, vous parlez de quoi exactement ?

[mymy]

l'allotissement n'évitera pas l'AO !
Quand vous parlez de nomenclature, vous parlez de quoi exactement ?

il s'agit du compte sur lequel le marché est imputé

[BioMelon]

il s'agit du compte sur lequel le marché est imputé

Ah ben oui je suis d'accord il n'évitera pas l'AO qui pourra faire l'objet d'une seule et unique consultation au lieu de 5 MAPA.

[mymy]

Ah ben oui je suis d'accord il n'évitera pas l'AO qui pourra faire l'objet d'une seule et unique consultation au lieu de 5 MAPA.

donc selon vous je dois faire un AOO même si les besoins ne sont pas rattachés à la même nomenclature?

d'autres avis ?
merci beaucoup pour votre aide à tous

[le biscuit]

il faut raisonner par marché pertinent (au sens économique)

les différents postes de la nomenclature utilisés correspondent ils à un seul marché pertinent (les mêmes fournisseurs)

si oui allotir n'évite pas l'AOO

si non évite l'AOO ds la mesure où la notion d'opération n'est pa applicable...

sous toutes réserves...