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Jury en AOO

Démarré par mpauchet, Mai 25, 2011, 09:02:18 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mpauchet

Bonjour,

J'ai une question,

Est-ce que le jury d'appel d'offre prend une décision comme une CAO ou bien rend un avis comme le fait le jury de concours. Je penche plutôt pour la seconde solution, sinon les rédacteurs auraient laissé l'expression CAO composée comme un jury...mais bon j'ai un doute.

merci d'avance.

speedy

pour moi décision avec les membres à voix délibératives
en effet pourquoi il a été précisé que les membres ne représentant pas la collectivité n'ont qu'une voix consultative ? si avis non engageant il était inutile de le préciser .
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

goran

Pour moi la CAO n'émet qu'un avis, et l'AD attribue le marché (sauf si délégation)

speedy

à la réflexion suis obligé de m'aligner car effectivement l'attribution est au 74-V  et non dans les généralités du  74- III.
encore une fois c'est pas net car çà vide de sens la précision de certains à voix consultative ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Raspoutine

Citation de: goran le Mai 25, 2011, 11:36:17 AM
Pour moi la CAO n'émet qu'un avis, et l'AD attribue le marché (sauf si délégation)

je partage cet avis s'agissant d'un jury