renouvellement d'un marché de communication - des questions...

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bonjour,

nous devons relancer d'ici la fin d'année notre marché pour la conception de notre magazine intercommunal. le marché en cours était le 1er du genre et donc notre cocontractant a défini la maquette du magazine qui est suivie depuis lors et qui nous convient.
Comment faire dans le cadre d'un nouveau marché pour que la même trame générale soit conservée ?

voici ce que prévoyait le marché pour les droits de propriété intellectuelle :
"Cas des créations réalisées par le prestataire dans le cadre du présent marché

Il est opéré, au profit de la Communauté de Communes des Trois Frontières, la cession des droits de propriété intellectuelle auxquels pourront donner lieu les créations et conceptions nées de l'exécution du marché. Il en est ainsi des droits de reproduction, de représentation, d'adaptation. La cession de ces droits concerne l'ensemble des supports.  Elle porte sur tous les modes d'exploitation quel qu'en soit le procédé et est opérée pour 25 années à compter de la notification du marché et ce pour tous les pays.
Le titulaire fait son affaire d'obtenir de quelque concepteur la cession des droits de propriété intellectuelle et prémunit ainsi la Communauté de Communes des Trois Frontières contre toute revendication des tiers quant aux droits de propriété intellectuelle et lui en garantit l'exercice paisible."

Par ailleurs, nous souhaitons intégrer dans le nouveau marché la conception d'autres supports de communication (flyers, affiches, invitations...) - avez-vous des DCE à me communiquer comprenant ce type de prestations ?

Merci d'avance

[cat51]

Personne ?