Renouvellement de marché publique

[Rosanette]

Bonjour,

j'ai une question à laquelle je ne trouve pas de réponse ...
voilà alors je m'occupe de deux marchés concernant des décheteries, l'un d'eux peut être renouvellé deux fois pour une durée d'un an mais pas l'autre.
Celui qui peut être renouvellé comporte six lots et l'on souhaite en renouveller seulement 5/6.
De plus le marché a été fait en groupement de commande.
Je voudrai savoir s'il est possible de renouveller seulement 5/6 lots et si c'est possible même en groupement de commande.

[Lolila]

Bien sûr, vous pouvez renouveler les marchés que vous souhaitez et relancer les autres, peu importe le nombre de lots qu'il y avait dans la consultation initiale.
Si vous relancez, vous pouvez choisir de le faire sous forme d'un groupement de commande (après avoir signé une convention de groupement).
En revanche (je ne suis pas sûre d'avoir bien compris votre dernière question), dans le cadre de la reconduction, vous ne pouvez pas changer la personne publique (par ex, si votre marché a été passé par la mairie pour 1 an + 1 an, que vous reconduisez pour la 2ème année, ce sera un marché mairie, impossible de décider que la reconduction se fera mairie + ccas)

[Rosanette]

Je vais reformuler ma question :
est ce qu'on peut renouveller certains lots d'un marché ?
dans un groupement de commande est qu'une seule des communes peut elle renouveller le marché sans que les autres le renouvel ?

[the blonde]

Je vais reformuler ma question :
est ce qu'on renouveller certains d'un marché ?
dans un groupement de commande est qu'une seule des communes peut elle renouveller le marché sans que les autres le renouvel ?

tout dépend de votre convention de groupement. Elle dit quoi?! Si le coordonnateur s'est chargé de la consultation, jusqu'à l'attribution des marchés, et que l'exécution est assurée par chaque commune membre, si vous êtes dans ce cas (une commune chargée de l'exécution) vous pouvez prendre la décision de reconduire ou pas, la totalité comme qq lots.

[Lolila]

Sur la 1ère question :
les lots ne servent que pour la procédure, une fois attribués 1 lot = 1 marché, chacun indépendant les uns des autres.
Donc vous pouvez sans problème décider de n'en reconduire qu'un seul.

[Rosanette]

Merciiiiii !
Grâce à vos remarques et à la relecture de la convention de groupement j'ai résolu mon problème.