Doubles pénalités

[margoton]

Bonjour,
Vous semble-t-il impossible de prévoir des pénalités de retard d'une part, et une pénalité pour la récurrence des retards par ailleurs ?

[RV]

Pénalités de 1ère classe, pénalités de 2è classe, .....  LOL
Cela correspond à l'application de pénalités en adéquation avec l'intensité du désagrément supporté par la collectivité.
Après tout, on peut déroger comme on veut. Pourquoi pas?

[Djibee]

Sinon vous prévoyez deux types de calcul de pénalités en fonction des montants :

ex: Pénalité de base    P=  (Valeur x Jour de retard) / 1000

Si P < 100 ¤, alors 100 ¤ par jour de retard

Je crois que cela a un effet dissuasif lol, mais je suis pas certain que ça passe sans cahot devant un juge.

[margoton]

En fait l'idée, c'est de pénaliser un trop grand nombre de prestations en retard.
d'une part le fait que la prestations soit livrée avec retard : pénalité par jour de retard.
d'autre part, au delà de la Xème prestation en retard, une pénalité forfaitaire de X pour récurence...

j'ai peur que ce soit assimilé à une double peine... alors que je dissocie bien les 2 !!

[Djibee]

En fait, tu voudrais mettre en place une majoration passé un seuil ex : Une fois 10 jours de retard cumulés, +50% aux pénalités prévues...

Cependant, je trouve un peu délicat de mélanger différents retards.

Pourquoi ne pas mettre de suite de fortes pénalités, dès le premier retard, financièrement tu retombes sur tes pattes, au lieu d'avoir une courbes exponentielle, tu as une courbes linéaire mais qui démarre de plus haut...

En même temps, ton fournisseur est pas supposé partir dans l'idée d'être en retard dans son exécution avant même le début ^^