Pb restauration scolaire

[marina]

MAPA de restauration notifiée.

marché à bons de commande sur une durée ferme de 3 ans.

or qtés mini/maxi exprimés annuellement dans l'AE.

je fais comment ?

merci.

[Michel]

Quel est le problème qui se présente à vous actuellement ?

[marina]

pour l'instant pas de problème vu qu'on est sur la première année du marché.

mais dès qu'on va atteindre le maximum à la fin de la première année, on va avoir un souci car quantité (nombre de repas) uniquement indiquées annuellement et non sur la durée totale du marché qui est une durée ferme de 3 ans....

[Aliunda]

si le DCE indique clairement que les quantités sont annuelles, il n'y a pas de problème
elles seront multipliées par 3

en revanche, si le DCE indique que les quantités sont pour la durée initiale du marché, aie aie aie
pour moi, dans ce cas de figure, il faudra relancer une fois les maxi atteints...

[marina]

j'ai indiqué dans l'AE que le nombre de repas livrés sera d'environ XXX repas par année scolaire (quantité minimum estimée).
donc j'ai bien spécifié "par année".

par contre dans le RC, j'ai indiqué :
"Marchés à bons de commande avec quantités maximum et minimum estimées, d'une durée de
trois années scolaires consécutives".

[Michel]

Boh . . . faites votre multiplication par 3 et attendez de voir . . .
ou alors sortez la mise au point qui a été faite de votre tiroir de gauche

au marché, quantité maximum estimée ! ? ? ? il y a un maxi ou pas et il est difficile qu'il soit "estimé".
quand le maxi sera atteint : marché clos et terminé ! anticipé son renouvellement si vous "consommez" beaucoup !

ou encore un avenant de "précision" pour clarifier la quantité maximum du marché de 3 ans (et pas "estimée").

[marina]

provoquer la rédaction d'un avenant ? ou attendre ?

un peu plus haut j'ai eu une réponse m'indiquant qu'il fallait juste multiplier par 3...

et basta, cela m'étonne un peu.

[Aliunda]

Comme Michel, je m'interroge sur vos quantités estimées.
S'agit-il d'un MBC sans maxi ?
Dans ce cas, pas de problème...

Concernant vos années, dans vos pièces constitutives, je suppose que c'est votre AE qui prime
d'ailleurs, le RC n'est pas censé y figurer
l'AE fait donc foi
vous avez donc des quantités par année

pour moi, c'est bon

[Michel]

provoquer la rédaction d'un avenant ? ou attendre ?

un peu plus haut j'ai eu une réponse m'indiquant qu'il fallait juste multiplier par 3...

et basta, cela m'étonne un peu.

Votre souci est surtout : la trésorerie payera t elle ?
éventuellement, voyez avec eux.
Sinon, il ne devrait pas y avoir grand monde pour s'inquiéter de cela.

[marina]

pr Aliunda :

oui AE prime.

et le CCAP il est indiqué :
"La personne publique n'est engagée envers le prestataire que par le minimum.
Le prestataire ne peut prétendre à aucune indemnisation en cas de non atteinte du maximum"

après sur l'AE il est effectivement indiqué : qté minimum / maximum "estimé"

[marina]

d'autres avis sur la thème ? car cela m'inquiète un peu.

merci encore.

[speedy]

MAPA de restauration notifiée.

marché à bons de commande sur une durée ferme de 3 ans.

or qtés mini/maxi exprimés annuellement dans l'AE.

je fais comment ?

merci.

ben vous avez ce qu'il faut  : des Q mini et maxi par année d'une part et des prix unitaires!
rassurez moi vous avez bien des prix unitaires ? oui alors RAS
si vous aviez mis des quantités pour trois ans vous auriez eu plus de souplesse (bien sur en les multipliant par trois par rapport aux quantités annuelles....)

[marina]

oui je vous rassure, j'ai bien des prix unitaires.

par contre ne me demandez pas pourquoi j'ai mis quantités "estimées".

[speedy]

je n'ai pas demandé, je ne demande pas, .......................................m'enfin on aimerait savoir ...........................suis parti .....................;-))))) à l'ouest tellement à l'ouest que je réapparais à l'est !!!!!