SPS ?

[shorty]

Marché de travaux, a priori assez simple,
un lot - un candidat

En cours de marché, il me présente un sous traitant

Pas de problème, mais j'ai pas prévu de SPS car une seule entreprise à l'origine.

Est ce que j'ai l'obligation d'en prendre un ?

[speedy]

l' analyse des risques du chantier donne quoi : soumis loi de 1993 ou décret 1992 ? si soumis à la loi de 93 oui .
le cas d'une seule entreprise est un un cas d'école qui n'existe pas dans la vraie vie .....

[faith]

je penche également pour un SPS mais de quel "genre " de travaux s'agit-il?

[shorty]

l' analyse des risques du chantier donne quoi : soumis loi de 1993 ou décret 1992 ? si soumis à la loi de 93 oui .

Là c'est du chinois pour moi!

le cas d'une seule entreprise est un un cas d'école qui n'existe pas dans la vraie vie .....

donc il faudrait prévoir un SPS à chaque marché de travaux

[speedy]

en gros  décret 92 sous responsabilité du chef d'exploitation quand les risques sont plus lié à l'exploitation normale du site que par les travaux eux même
dans le doute vous prenez un SPS, oui
tout çà c'est dans le code du travail et une circulaire d'application